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Marché pour le transport et le traitement des biodéchets : * collectés en mélange avec les OMR et passés sur une unité de tri robotisé * collectés en PAV.-.

Services Procédure ouverte 54 61j restants
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Acheteur
Nom officielSYNDICAT MIXTE SMTOM VILLERUPT
SIRET25540133300034
Forme juridiqueAutorité locale
ActivitéServices d'administration générale
AdresseRD125-ROUTE DE MORFONTAINE, 54920 VILLERS-LA-MONTAGNE
NUTSFRF31
PaysFrance
Emailcontact@smtom.fr
Téléphone0382895599
Procédure
TitreMarché pour le transport et le traitement des biodéchets : * collectés en mélange avec les OMR et passés sur une unité de tri robotisé * collectés en PAV.-.
DescriptionLe présent marché a pour objet la fourniture de services nécessaires à la collecte des biodéchets en bennes d’apports volontaire, au transport et au traitement des biodéchets collectés en mélange avec les OMR sur le territoire du SMTOM de la région de Villerupt et triés sur une unité de tri robotisé, ainsi qu’une phase initiale de location de bennes étanches.


Le présent marché inclut la location mensuelle de bennes de 15 m³ étanches et adaptées au traitement des biodéchets et ce jusqu’à l’Ordre de Service notifiant un mois à l’avance la future mise à disposition des bennes du SMTOM au Titulaire. À cette échéance, le Pouvoir Adjudicateur mettra à disposition ses propres bennes, que le Titulaire devra intégrer et utiliser pour la poursuite de l'exécution du marché.
Identifianta8f643b6-fc02-43b6-95b5-91015eeeb73f
Ref. interne2026-01-TBD
TypeProcédure ouverte
NatureServices
CPV principal90512000
Informations générales
Base juridiqueDirective 2014/24/UE
Lot
Intitule1
Description1####
NatureServices
CPV90512000
Durée36 mois
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
VariantesNon autorisée
Date limite 30/06/2026 à 12:00 (61j restants)
Validité offre6 mois
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadrePas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal Administratif de Nancy
Organisations
SYNDICAT MIXTE SMTOM VILLERUPT
SIRET25540133300034
AdresseRD125-ROUTE DE MORFONTAINE, 54920 VILLERS-LA-MONTAGNE
NUTSFRF31
PaysFrance
Emailcontact@smtom.fr
Telephone0382895599
Tribunal Administratif de Nancy
SIRETFRF3154036
Adresse5, place de la carrière, 54036 NANCY cedex
NUTSFRF31
PaysFrance
Emailgreffe.ta-nancy@juradm.fr
Telephone0383174343
Tribunal Administratif de Nancy
SIRETFRF3154036
Adresse5, place de la carrière, 54036 NANCY cedex
NUTSFRF31
PaysFrance
Emailgreffe.ta-nancy@juradm.fr
Telephone0383174343
Collectivité
SIRETFRF3154920
AdresseRD125-ROUTE DE MORFONTAINE, 54920 VILLERS-LA-MONTAGNE
NUTSFRF31
PaysFrance
Emailcontact@smtom.fr
Telephone0382895599
Collectivité
SIRETFRF3154920
AdresseRD125-ROUTE DE MORFONTAINE, 54920 VILLERS-LA-MONTAGNE
NUTSFRF31
PaysFrance
Emailcontact@smtom.fr
Telephone0382895599
Collectivité
SIRETFRF3154920
AdresseRD125-ROUTE DE MORFONTAINE, 54920 VILLERS-LA-MONTAGNE
NUTSFRF31
PaysFrance
Emailcontact@smtom.fr
Telephone0382895599
Informations sur l'avis
Identifiantd5bcdd5d-7d74-44e8-a291-8084cce42d55
TypeAvis de marché
Date d'envoi28/04/2026 a 16:27
LangueFrançais
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