Retour aux opportunités

Marché public de prestation d’assurance Groupement de Commandes CCMAD&MOSELLE-.

Services Procédure ouverte 54 39j restants
Accéder au dossier de consultation Consulter l'avis officiel
Acheteur
Nom officielCOMMUNAUTÉ DE COMMUNES MAD ET MOSELLE
SIRET20007073800014
Forme juridiqueAutorité locale
ActivitéServices d'administration générale
Adresse2 BIS RUE HENRI POULET, 54470 THIAUCOURT REGNIEVILLE
NUTSFRF31
PaysFrance
Emailaccueil@cc-madetmoselle.fr
Téléphone0383819169
Procédure
TitreMarché public de prestation d’assurance Groupement de Commandes CCMAD&MOSELLE-.
DescriptionLe marché d'assurance est passé selon un groupement de commandes pour les collectivités suivantes :
1-Communauté de Communes Mad & Moselle
2-Commune de Arnaville
3-Commune de Bayonville sur Mad
4-Commune de Beaumont
5-Commune de Bouillonville
6-Commune de Charey
7-Commune de Corny sur Moselle
8-Commune de Dommartin la Chaussée
9-Commune de Essey et Maizerais
10-Commune de Euvezin
11-Commune de Flirey
12-Commune de Hannonville-Suzémont
13-Commune de Jaulny
14-Commune de Jouy aux Arches
15-Commune de Limey-Rémenauville
16-Commune de Mamey
17-Commune de Mars la Tour
18-Commune de Novéant sur Moselle
19-Commune de Puxieux
20-Commune de Rembercourt sur Mad
21-Commune de Saint Julien les Gorze
22-Commune de Seicheprey
23-Commune de Thiaucourt-Regniéville
24-Commune de Vilcey sur Trey
25-Commune de Xammes
26-Commune de Xonville
27-Syndicat SIVM Esch au Mad
28-SIEP Thiaucourt
29-Commune de Hagéville
Le coordonnateur de ce groupement de commandes est :
Communauté de Communes MAD & MOSELLE
2 Bis rue Henri Poulet
54470 - THIAUCOURT-REGNIEVILLE
Identifianta85f3918-b277-4bf9-b6fa-d601443cac35
Ref. interne2026-SCO-01
TypeProcédure ouverte
NatureServices
CPV principal66510000
Informations générales
Base juridiqueDirective 2014/24/UE
Conditions de remises des offres ou des candidatures :
par voie dématérialisée

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents :
Mandat administratif
Lots (6)
Lot 1 — Assurance Responsabilité civile
NatureServices
CPV66516000
Durée48 mois
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
VariantesNon autorisée
Date limite 09/10/2026 à 12:00 (39j restants)
Validité offre180 mois
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadrePas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal Administratif de Nancy
Lot 2 — Assurance Protection fonctionnelle
NatureServices
CPV66516000
Durée48 mois
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
VariantesNon autorisée
Date limite 09/10/2026 à 12:00 (39j restants)
Validité offre180 mois
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadrePas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal Administratif de Nancy
Lot 3 — Assurance Protection juridique
NatureServices
CPV66513100
Durée48 mois
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
VariantesNon autorisée
Date limite 09/10/2026 à 12:00 (39j restants)
Validité offre180 mois
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadrePas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal Administratif de Nancy
Lot 4 — Assurance Automobile
NatureServices
CPV66514110
Durée48 mois
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
VariantesNon autorisée
Date limite 09/10/2026 à 12:00 (39j restants)
Validité offre180 mois
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadrePas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal Administratif de Nancy
Lot 5 — Assurance Dommages aux biens
NatureServices
CPV66515000
Durée48 mois
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
VariantesNon autorisée
Date limite 09/10/2026 à 12:00 (39j restants)
Validité offre180 mois
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadrePas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal Administratif de Nancy
Lot 6 — Assurance Cyber-risques
NatureServices
CPV66515000
Durée48 mois
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
VariantesNon autorisée
Date limite 09/10/2026 à 12:00 (39j restants)
Validité offre180 mois
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadrePas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal Administratif de Nancy
Organisations
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MAD ET MOSELLE
SIRET20007073800014
Adresse2 BIS RUE HENRI POULET, 54470 THIAUCOURT REGNIEVILLE
NUTSFRF31
PaysFrance
Emailaccueil@cc-madetmoselle.fr
Telephone0383819169
Tribunal Administratif de Nancy
SIRETFRF3154036
Adresse5, place de la carrière, 54036 NANCY cedex
NUTSFRF31
PaysFrance
Emailgreffe.ta-nancy@juradm.fr
Telephone0383174343
Tribunal Administratif de Nancy
SIRETFRF3154036
Adresse5, place de la carrière, 54036 NANCY cedex
NUTSFRF31
PaysFrance
Emailgreffe.ta-nancy@juradm.fr
Telephone0383174343
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MAD ET MOSELLE
SIRETFRF3154470
Adresse2 BIS RUE HENRI POULET, 54470 THIAUCOURT REGNIEVILLE
NUTSFRF31
PaysFrance
Emailaccueil@cc-madetmoselle.fr
Telephone0383819169
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MAD ET MOSELLE
SIRETFRF3154470
Adresse2 BIS RUE HENRI POULET, 54470 THIAUCOURT REGNIEVILLE
NUTSFRF31
PaysFrance
Emailaccueil@cc-madetmoselle.fr
Telephone0383819169
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MAD ET MOSELLE
SIRETFRF3154470
Adresse2 BIS RUE HENRI POULET, 54470 THIAUCOURT REGNIEVILLE
NUTSFRF31
PaysFrance
Emailaccueil@cc-madetmoselle.fr
Telephone0383819169
Informations sur l'avis
Identifiant5e4a8d60-93a3-4562-b470-ad589ac9cded
TypeAvis de marché
Date d'envoi28/08/2026 a 10:57
LangueFrançais
Accéder au dossier de consultation Consulter l'avis officiel Haut de page
Trouvez les marchés pertinents pour votre entreprise

Notre algorithme analyse votre activité et identifie automatiquement les appels d'offres qui vous correspondent.

Créer un compte gratuit Consulter les opportunités
Comment ça fonctionne
1 Décrivez votre activité et vos compétences
2 Recevez des marchés triés par pertinence
3 Évaluez et affinez vos recommandations