Marchés de travaux pour la construction du nouvel EHPAD de DELLE (département 90)

Travaux Procédure ouverte 90 51j restants

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Acheteur

Nom officiel	HOPITAL NORD FRANCHE-COMTE
SIRET	`80510`
Forme juridique	Organisme de droit public
Activité	Santé
Adresse	100 Route De Moval, 90015 Belfort
NUTS	FRC24
Pays	France
Point de contact	MATHIS PASCAL — Directeur général
Email	dir-generale@hnfc.fr
Téléphone	0384983000
Site internet	https://www.hnfc.fr
Profil acheteur	https://www.marches-publics.info

Procédure

Titre	Marchés de travaux pour la construction du nouvel EHPAD de DELLE (département 90)
Description	Le GHT Nord Franche-Comté est composé de l'Hôpital Nord Franche-Comté (HNFC) et ses annexes en tant que l'établissement support et du CHSLD Le Chênois en tant que l'établissement partie. L'Hôpital Nord Franche-Comté en tant qu'établissement support est l'ACHETEUR. Le Maitre d'Ouvrage est le Centre Hospitalier de Soins de Longue Durée (CHSLD) Le Chênois Le projet porte sur la construction d'un bâtiment neuf, est destiné à accueillir le nouvel EHPAD de Delle, comprenant essentiellement les 92 lits d'hébergement, les lieux de vie et d'animation nécessaires aux résidents, un PASA ainsi que les locaux d'accueil et de consultation et les locaux personnel/logistique nécessaires au fonctionnement de la structure. Lieu d'exécution : Rue Eugène Claret et avenue du Général De Gaulle à DELLE (90). La consultation est décomposée en 27 lots détaillés dans le cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'un marché ordinaire sans décomposition en tranches. Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots
Identifiant	`bcf30e80-fb26-47cb-82df-7a5ac5819b68`
Ref. interne	`GHT-2026-027`
Type	Procédure ouverte
Nature	Travaux
CPV principal	`45215212`
CPV additionnel	`45212410`

Lieu d'exécution

NUTS	FRC24
Ville	Delle
Pays	France

Informations générales

Base juridique	Directive 2014/24/UE

Variante libre :Les variantes sont autorisées étant précisé que l'offre de base doit obligatoirement être chiffrée par le candidat.
Variantes exigées : Les candidats ont l'obligation de répondre à la solution de base et devront faire une proposition pour les variantes exigées relatives aux lots 1 et 4.
Une visite sur site est obligatoire pour les lots n°01, 2a et 2b. Les modalités d'inscription sont définies à l'article 6.2 du Rc. La visite aura lieu soit le mardi 21/07/2026 à 14h00, soit le mardi 28/07/2026 à 14h00, soit le mardi 04/08/2026 à 14h00

Lots (27)

Lot 1 — TERRASSEMENT-VRD

Nature	Travaux
CPV	`45215212`
Lieu	Delle, FRC24, France
Durée	22 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Autorisée
Date limite	04/09/2026 à 12:00 (51j restants)
Validité offre	6 mois
Ouverture offres	04/09/2026 à 14:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Besançon

Lot 2a — FONDATIONS SPECIALES

Nature	Travaux
CPV	`45215212`
Lieu	Delle, FRC24, France
Durée	22 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Autorisée
Date limite	04/09/2026 à 12:00 (51j restants)
Validité offre	6 mois
Ouverture offres	04/09/2026 à 14:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Besançon

Lot 2b — GROS OEUVRE

Nature	Travaux
CPV	`45215212`
Lieu	Delle, FRC24, France
Durée	22 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Autorisée
Date limite	04/09/2026 à 12:00 (51j restants)
Validité offre	6 mois
Ouverture offres	04/09/2026 à 14:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Besançon

Lot 3 — ELECTRICITE

Nature	Travaux
CPV	`45215212`
Lieu	Delle, FRC24, France
Durée	22 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Autorisée
Date limite	04/09/2026 à 12:00 (51j restants)
Validité offre	6 mois
Ouverture offres	04/09/2026 à 14:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Besançon

Lot 4 — CHAUFFAGE - VENTILATION-CLIMATISATION-DESENFUMAGE

Description	Chauffage - Ventilation - Climatisation - Désenfumage
Nature	Travaux
CPV	`45215212`
Lieu	Delle, FRC24, France
Durée	22 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Autorisée
Date limite	04/09/2026 à 12:00 (51j restants)
Validité offre	6 mois
Ouverture offres	04/09/2026 à 14:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Besançon

Lot 5 — INSTALLATIONS SANITAIRES

Nature	Travaux
CPV	`45215212`
Lieu	Delle, FRC24, France
Durée	22 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Autorisée
Date limite	04/09/2026 à 12:00 (51j restants)
Validité offre	6 mois
Ouverture offres	04/09/2026 à 14:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Besançon

Lot 6 — ECHAFAUDAGE

Nature	Travaux
CPV	`45215212`
Lieu	Delle, FRC24, France
Durée	22 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Autorisée
Date limite	04/09/2026 à 12:00 (51j restants)
Validité offre	6 mois
Ouverture offres	04/09/2026 à 14:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Besançon

Lot 7 — ETANCHEITE

Nature	Travaux
CPV	`45215212`
Lieu	Delle, FRC24, France
Durée	22 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Autorisée
Date limite	04/09/2026 à 12:00 (51j restants)
Validité offre	6 mois
Ouverture offres	04/09/2026 à 14:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Besançon

Lot 8 — MENUISERIE EXTERIEURE ALUMINIUM - OCCULTATION

Nature	Travaux
CPV	`45215212`
Lieu	Delle, FRC24, France
Durée	22 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Autorisée
Date limite	04/09/2026 à 12:00 (51j restants)
Validité offre	6 mois
Ouverture offres	04/09/2026 à 14:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Besançon

Lot 9 — PORTES AUTOMATIQUES

Nature	Travaux
CPV	`45215212`
Lieu	Delle, FRC24, France
Durée	22 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Autorisée
Date limite	04/09/2026 à 12:00 (51j restants)
Validité offre	6 mois
Ouverture offres	04/09/2026 à 14:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Besançon

Lot 10 — ISOLATION THERMIQUE EXTERIEURE - BARDAGES - PEINTURE

Nature	Travaux
CPV	`45215212`
Lieu	Delle, FRC24, France
Durée	22 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Autorisée
Date limite	04/09/2026 à 12:00 (51j restants)
Validité offre	6 mois
Ouverture offres	04/09/2026 à 14:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Besançon

Lot 11 — CLOISONS - DOUBLAGES

Nature	Travaux
CPV	`45215212`
Lieu	Delle, FRC24, France
Durée	22 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Autorisée
Date limite	04/09/2026 à 12:00 (51j restants)
Validité offre	6 mois
Ouverture offres	04/09/2026 à 14:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Besançon

Lot 12 — METALLERIE

Nature	Travaux
CPV	`45215212`
Lieu	Delle, FRC24, France
Durée	22 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Autorisée
Date limite	04/09/2026 à 12:00 (51j restants)
Validité offre	6 mois
Ouverture offres	04/09/2026 à 14:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Besançon

Lot 13 — ASCENSEURS

Nature	Travaux
CPV	`45215212`
Lieu	Delle, FRC24, France
Durée	22 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Autorisée
Date limite	04/09/2026 à 12:00 (51j restants)
Validité offre	6 mois
Ouverture offres	04/09/2026 à 14:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Besançon

Lot 14 — MENUISERIE INTERIEURE - AGENCEMENT

Nature	Travaux
CPV	`45215212`
Lieu	Delle, FRC24, France
Durée	22 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Autorisée
Date limite	04/09/2026 à 12:00 (51j restants)
Validité offre	6 mois
Ouverture offres	04/09/2026 à 14:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Besançon

Lot 15 — RAILS DE TRANSFERT - LEVE-MALADES

Nature	Travaux
CPV	`45215212`
Lieu	Delle, FRC24, France
Durée	22 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Autorisée
Date limite	04/09/2026 à 12:00 (51j restants)
Validité offre	6 mois
Ouverture offres	04/09/2026 à 14:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Besançon

Lot 16 — CHAPE

Nature	Travaux
CPV	`45215212`
Lieu	Delle, FRC24, France
Durée	22 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Autorisée
Date limite	04/09/2026 à 12:00 (51j restants)
Validité offre	6 mois
Ouverture offres	04/09/2026 à 14:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Besançon

Lot 17 — EQUIPEMENTS DE CUISINE

Nature	Travaux
CPV	`45215212`
Lieu	Delle, FRC24, France
Durée	22 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Autorisée
Date limite	04/09/2026 à 12:00 (51j restants)
Validité offre	6 mois
Ouverture offres	04/09/2026 à 14:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Besançon

Lot 18 — CARRELAGE

Nature	Travaux
CPV	`45215212`
Lieu	Delle, FRC24, France
Durée	22 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Autorisée
Date limite	04/09/2026 à 12:00 (51j restants)
Validité offre	6 mois
Ouverture offres	04/09/2026 à 14:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Besançon

Lot 19 — PEINTURE INTERIEURE

Nature	Travaux
CPV	`45215212`
Lieu	Delle, FRC24, France
Durée	22 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Autorisée
Date limite	04/09/2026 à 12:00 (51j restants)
Validité offre	6 mois
Ouverture offres	04/09/2026 à 14:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Besançon

Lot 20 — PLAFONDS SUSPENDUS

Nature	Travaux
CPV	`45215212`
Lieu	Delle, FRC24, France
Durée	22 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Autorisée
Date limite	04/09/2026 à 12:00 (51j restants)
Validité offre	6 mois
Ouverture offres	04/09/2026 à 14:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Besançon

Lot 21 — REVETEMENTS DE SOL SOUPLES

Nature	Travaux
CPV	`45215212`
Lieu	Delle, FRC24, France
Durée	22 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Autorisée
Date limite	04/09/2026 à 12:00 (51j restants)
Validité offre	6 mois
Ouverture offres	04/09/2026 à 14:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Besançon

Lot 22 — PARQUET MASSIF COLLE

Nature	Travaux
CPV	`45215212`
Lieu	Delle, FRC24, France
Durée	22 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Autorisée
Date limite	04/09/2026 à 12:00 (51j restants)
Validité offre	6 mois
Ouverture offres	04/09/2026 à 14:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Besançon

Lot 23 — SIGNALETIQUE

Nature	Travaux
CPV	`45215212`
Lieu	Delle, FRC24, France
Durée	22 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Autorisée
Date limite	04/09/2026 à 12:00 (51j restants)
Validité offre	6 mois
Ouverture offres	04/09/2026 à 14:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Besançon

Lot 24 — FLUIDES MEDICAUX

Nature	Travaux
CPV	`45215212`
Lieu	Delle, FRC24, France
Durée	22 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Autorisée
Date limite	04/09/2026 à 12:00 (51j restants)
Validité offre	6 mois
Ouverture offres	04/09/2026 à 14:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Besançon

Lot 25 — CLÔTURE - PORTAILS

Nature	Travaux
CPV	`45215212`
Lieu	Delle, FRC24, France
Durée	22 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Autorisée
Date limite	04/09/2026 à 12:00 (51j restants)
Validité offre	6 mois
Ouverture offres	04/09/2026 à 14:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Besançon

Lot 26 — NETTOYAGE

Nature	Travaux
CPV	`45215212`
Lieu	Delle, FRC24, France
Durée	22 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Autorisée
Date limite	04/09/2026 à 12:00 (51j restants)
Validité offre	6 mois
Ouverture offres	04/09/2026 à 14:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Besançon

Organisations

Avenue-Web Systèmes

SIRET	`A9728166-038A-5016-73C3DF986FE98C4F`
Adresse	38170 Seyssinet-Pariset
NUTS	FRK24
Pays	France
Email	publications-joue@aws-france.com
Telephone	+33480041260

HOPITAL NORD FRANCHE-COMTE

SIRET	`80510`
Adresse	100 Route De Moval, 90015 Belfort
NUTS	FRC24
Pays	France
Contact	MATHIS PASCAL
Email	dir-generale@hnfc.fr
Telephone	0384983000
Site web	https://www.hnfc.fr

HOPITAL NORD FRANCHE-COMTE

SIRET	`A9728195-AFD8-CD7A-CFCA1ABABD809457`
Adresse	100 Route De Moval, 90015 Trevenans
NUTS	FRC24
Pays	France
Email	celluledesmarches@hnfc.fr
Telephone	0384982664

Tribunal administratif de Besançon

SIRET	`A97281A8-B675-F737-B7FF288DB24D2A50`
Adresse	30, rue Charles Nodier, 25044 Besançon
NUTS	FRC21
Pays	France
Email	greffe.ta-besancon@juradm.fr
Telephone	0381826000

Tribunal administratif de Besançon

SIRET	`A97281BC-DBFF-3B7F-13C7B5D1E2566780`
Adresse	30, rue Charles Nodier, 25044 Besançon
NUTS	FRC21
Pays	France
Email	greffe.ta-besancon@juradm.fr
Telephone	0381826000

Informations sur l'avis

Identifiant	`55991896-20ed-4360-82aa-94c7daaa7372`
Type	Avis de marché
Date d'envoi	14/07/2026 a 01:10
Langue	Français

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