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MARTIGUES - SOINS DE CONSERVATION ET TRANSPORTS DE CORPS

Services Procédure ouverte 13 42j restants 440 000 EUR
Acheteur
Nom officielCOMMUNE DE MARTIGUES
SIRET55808
Forme juridiqueAutorité locale
ActivitéServices d'administration générale
AdresseHôtel de Ville, 13692 Martigues cedex
NUTSFRL04
PaysFrance
Point de contactCHARROUX Gaby — Maire de Martigues
Emailcorrespondre@aws-france.com
Téléphone0442443333
Site internethttp://www.ville-martigues.fr
Profil acheteurhttp://agysoft.marches-publics.info/
Procédure
TitreMARTIGUES - SOINS DE CONSERVATION ET TRANSPORTS DE CORPS
DescriptionDécomposition en lots :
Lot 1 : Soins de conservation
Lot 2 : Transports de corps
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Identifiant6057eb43-8844-41ef-b4a2-566445f8c892
Ref. interne26S016
TypeProcédure ouverte
NatureServices
CPV principal98371000
Lieu d'exécution
NUTSFRL04
PaysFrance
Informations générales
Base juridiqueDirective 2014/24/UE
Montant estimé440 000 EUR
Lots (2)
Lot 01 — SOINS DE CONSERVATION
280 000 EUR
DescriptionSOINS DE CONSERVATION<br/>
NatureServices
CPV98371000
CPV add.98330000
LieuFRL04, France
Durée12 mois
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
VariantesNon autorisée
Date limite 05/10/2026 à 12:00 (42j restants)
Validité offre7 mois
Ouverture offres06/10/2026 à 12:00
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal administratif de Marseille
DelaisRéféré pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Lot 02 — TRANSPORTS DE CORPS
160 000 EUR
DescriptionTRANSPORTS DE CORPS<br/>
NatureServices
CPV98371000
CPV add.98370000
LieuFRL04, France
Durée12 mois
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
VariantesNon autorisée
Date limite 05/10/2026 à 12:00 (42j restants)
Validité offre7 mois
Ouverture offres06/10/2026 à 12:00
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal administratif de Marseille
DelaisRéféré pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Organisations
Avenue-Web Systèmes
SIRET68236893-B187-6873-62D7A13E037B869F
Adresse38170 Seyssinet-Pariset
NUTSFRK24
PaysFrance
Emailpublications-joue@aws-france.com
Telephone+33480041260
COMMUNE DE MARTIGUES
SIRET55808
AdresseHôtel de Ville, 13692 Martigues cedex
NUTSFRL04
PaysFrance
ContactCHARROUX Gaby
Emailcorrespondre@aws-france.com
Telephone0442443333
Site webhttp://www.ville-martigues.fr
Tribunal administratif de Marseille
SIRET682368BA-F47B-8769-0C6F5A02672FE44E
Adresse31 rue Jean François Leca, 13235 Marseille
NUTSFRL04
PaysFrance
Emailgreffe.ta-marseille@juradm.fr
Telephone0491134813
Informations sur l'avis
Identifiantfd0d8a02-d31a-45fe-b3d4-419241013bf2
TypeAvis de marché
Date d'envoi21/08/2026 a 13:10
LangueFrançais

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