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Mise à disposition d'autocars avec chauffeurs pour assurer le transport des élèves vers le Centre Aquatique Intercommunal du Haut Val d'Oise

Services Procédure adaptée 95 29j restants
Acheteur
Nom officielCommunauté de communes du Haut Val d'Oise
SIRET24950048900045
Adresse95260 Beaumont-sur-oise
Point de contactCCHVO
Profil acheteurhttps://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_vAgbximF_w
Procédure
TitreMise à disposition d'autocars avec chauffeurs pour assurer le transport des élèves vers le Centre Aquatique Intercommunal du Haut Val d'Oise
DescriptionLe marché vise à transporter des enfants et adolescents avec accompagnateurs par autocars dans le cadre de navettes en période scolaire, entre leurs établissements scolaires et un centre aquatique. Les prestations attendues sont détaillées dans le CCTP.
Identifiant2026-002
TypeProcédure adaptée
NatureServices
CPV principal60172000
Lieu d'exécution
LieuVal-d'Oise
Informations générales
Durée24 mois
VariantesNon autorisées
Date limite 19/06/2026 pm 12:00 (29j restants)
Conditions de participation
Aptitude : Inscription obligatoire au registre des entreprises de transport routier de personnes
Capacité économique : Voir RC
Capacité technique : Voir RC
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande, et est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 100 000 € HT

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