Mise à disposition d'autocars avec chauffeurs pour assurer le transport des élèves vers le Centre Aquatique Intercommunal du Haut Val d'Oise
Acheteur
| Nom officiel | Communauté de communes du Haut Val d'Oise |
|---|---|
| SIRET | 24950048900045 |
| Adresse | 95260 Beaumont-sur-oise |
| Point de contact | CCHVO |
| Profil acheteur | https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_vAgbximF_w |
Procédure
| Titre | Mise à disposition d'autocars avec chauffeurs pour assurer le transport des élèves vers le Centre Aquatique Intercommunal du Haut Val d'Oise |
|---|---|
| Description | Le marché vise à transporter des enfants et adolescents avec accompagnateurs par autocars dans le cadre de navettes en période scolaire, entre leurs établissements scolaires et un centre aquatique. Les prestations attendues sont détaillées dans le CCTP. |
| Identifiant | 2026-002 |
| Type | Procédure adaptée |
| Nature | Services |
| CPV principal | 60172000 |
Lieu d'exécution
| Lieu | Val-d'Oise |
|---|
Informations générales
| Durée | 24 mois |
|---|---|
| Variantes | Non autorisées |
| Date limite | 19/06/2026 pm 12:00 (29j restants) |
Conditions de participation
Aptitude : Inscription obligatoire au registre des entreprises de transport routier de personnes
Capacité économique : Voir RC
Capacité technique : Voir RC
Capacité économique : Voir RC
Capacité technique : Voir RC
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande, et est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 100 000 € HT
Comment ça fonctionne
1
Décrivez votre activité et vos compétences
2
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3
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