Acheteur

Nom officiel	CC Terres Touloises
SIRET	20007056300057
Forme juridique	Organisme de droit public
Activité	Services d'administration générale
Adresse	Rue du Mémorial du Génie - CS 40325 Ecrouves, 54201 TOUL CEDEX
NUTS	FRF31
Pays	France
Email	commandepublique@terrestouloises.com
Téléphone	+33 383649044
Profil acheteur	https://terrestouloises.e-marchespublics.com

Procédure

Titre	Mise à disposition de centres de transfert pour la réception de déchets recyclables et non recyclables de la CC2T et transport vers les sites de traitement respectifs
Description	La présente consultation a pour objet la mise à disposition de centres de transfert pour la massification des déchets recyclables (hors verre et hors DALIM) et non recyclables (ordures ménagères résiduelles et assimilées et tout-venants collectés en déchèteries) de la CC2T d'une part et le rechargement et le transport desdits déchets vers les sites de traitement désignés par la CC2T d'autre part
Identifiant	3e338c45-7cc1-4c4a-b722-47bd5abb88fb
Ref. interne	2026_AOO_03
Type	Procédure ouverte
Nature	Services
CPV principal	90500000

Lieu d'exécution

NUTS	FRF31
Pays	France

Informations générales

Base juridique	Directive 2014/24/UE

Lot

Intitule	Mise à disposition de centres de transfert pour la réception de déchets recyclables et non recyclables de la CC2T et transport vers les sites de traitement respectifs
Description	La présente consultation a pour objet la mise à disposition de centres de transfert pour la massification des déchets recyclables (hors verre et hors DALIM) et non recyclables (ordures ménagères résiduelles et assimilées et tout-venants collectés en déchèteries) de la CC2T d'une part et le rechargement et le transport desdits déchets vers les sites de traitement désignés par la CC2T d'autre part
Nature	Services
CPV	90500000
Lieu	FRF31, France
Durée	48 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	06/10/2026 à 12:00 (29j restants)
Validité offre	90 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Nancy

Organisations

Informations sur l'avis

Identifiant	627bea7d-dbc3-4163-a1d3-35473e89a193
Type	Avis de marché
Date d'envoi	04/09/2026 a 09:50
Langue	Français

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