Mise à disposition de contenants, transport et valorisation des huiles alimentaires usagées issues des déchèteries de Vendée
Acheteur
| Nom officiel | Trivalis (85) |
|---|---|
| Adresse | 31 rue de l'Atlantique CS 30605, 85015 La Roche sur Yon Cedex |
| Point de contact | M. Le Président |
| contact@trivalis.fr | |
| Téléphone | +33 251451451 |
| Site internet | http://www.trivalis.fr |
| Profil acheteur | https://www.marches-securises.fr |
Procédure
| Titre | Mise à disposition de contenants, transport et valorisation des huiles alimentaires usagées issues des déchèteries de Vendée |
|---|---|
| Identifiant | 2026-M339 |
| Type | Procédure adaptée |
| Nature | Services |
Informations générales
| Durée | 48 mois |
|---|---|
| Variantes | Non autorisées |
| Date limite | 02/10/2026 pm 12:00 (24j restants) |
Critères d'attribution
Voir le cahier des charges
Conditions de participation
Paiement en euros
Marché passé selon la procédure adaptée en application des articles L.2123-1 1°, R.2123-1 1° et R.2123-4 du code de la commande publique.
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu avec seulement un maximum en valeur fixé à 77 250,00 € HT sur la durée totale du marché (hors recettes).
L'acheteur pourra négocier suivant les dispositions prévues à l'article 10 du règlement de la consultation mais se réserve la possibilité d'attribuer le marché sur la base des offres initiales, sans négociation.
Les dispositions relatives aux visites sont prévues à l'article 11 du règlement de la consultation.
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu avec seulement un maximum en valeur fixé à 77 250,00 € HT sur la durée totale du marché (hors recettes).
L'acheteur pourra négocier suivant les dispositions prévues à l'article 10 du règlement de la consultation mais se réserve la possibilité d'attribuer le marché sur la base des offres initiales, sans négociation.
Les dispositions relatives aux visites sont prévues à l'article 11 du règlement de la consultation.
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