Mise en oeuvre de mesures éponge sur le bassin versant de la Lèze
Acheteur
| Nom officiel | SM Interdepart Vallée de la Lèze |
|---|---|
| SIRET | 25310319600015 |
| Adresse | 31410 Saint Sulpice Sur Leze |
| Point de contact | Da Silva Marion |
| ruissellement@smival.fr | |
| Téléphone | +33 561873849 |
| Profil acheteur | https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1186990 |
Procédure
| Titre | Mise en oeuvre de mesures éponge sur le bassin versant de la Lèze |
|---|---|
| Description | Le présent marché s'inscrit dans le Cadre du projet SpongeWorks. Ce marché est un marché de travaux et concerne la plantation de haies, la réalisation de mares, de baissières, et le régalage de terrain, sur la vallée de la Lèze. |
| Identifiant | Marché SpongeWorks |
| Type | Procédure adaptée |
| Nature | Travaux |
| CPV principal | 45112710 |
Lieu d'exécution
| Lieu | Le Fossat à Beaumont-sur-Lèze |
|---|
Informations générales
| Montant estimé | 120 000 EUR |
|---|---|
| Durée | 5 mois |
| Variantes | Non autorisées |
| Date limite | 18/11/2026 pm 12:00 (35j restants) |
Conditions de participation
Aptitude : Condition : être inscrit au registre du commerce ou des métiers pour une activité compatible avec l'objet du marché (travaux de plantation, terrassement, régalage), et ne pas être en situation d'interdiction de soumissionner (art. R2143-3 du CCP).
Moyens de preuve :
-extrait Kbis de moins de 3 mois ;
-déclaration sur l'honneur d'absence d'interdiction de soumissionner (incluse dans le DC1 ou le DUME) ;
-en cas de redressement judiciaire, copie du ou des jugements et justification de l'habilitation à poursuivre l'activité pendant la durée du marché.
Capacité économique : Condition : être couvert par une assurance en responsabilité civile pour les travaux objet du marché. L'assurance des risques professionnels est un moyen de preuve de capacité financière prévu par le CCP (art. R2142-4).
Moyen de preuve : attestation d'assurance en responsabilité civile couvrant les travaux.
Capacité technique : Condition : avoir réalisé des travaux comparables (plantation de haies, terrassement de mares ou de baissières).
Moyen de preuve : liste de références de moins de 3 ans, avec montants et coordonnées des maîtres d'ouvrage.
Moyens de preuve :
-extrait Kbis de moins de 3 mois ;
-déclaration sur l'honneur d'absence d'interdiction de soumissionner (incluse dans le DC1 ou le DUME) ;
-en cas de redressement judiciaire, copie du ou des jugements et justification de l'habilitation à poursuivre l'activité pendant la durée du marché.
Capacité économique : Condition : être couvert par une assurance en responsabilité civile pour les travaux objet du marché. L'assurance des risques professionnels est un moyen de preuve de capacité financière prévu par le CCP (art. R2142-4).
Moyen de preuve : attestation d'assurance en responsabilité civile couvrant les travaux.
Capacité technique : Condition : avoir réalisé des travaux comparables (plantation de haies, terrassement de mares ou de baissières).
Moyen de preuve : liste de références de moins de 3 ans, avec montants et coordonnées des maîtres d'ouvrage.
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