MISSION D'ACCOMPAGNEMENT A LA MISE EN VALEUR DES SENTIERS DE DECOUVERTE ENS

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Paiement en euros

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://tarn.marches-publics.info/
Code NUTS : FRJ27
Modalités d'ouverture des offres :
Date: 18 nov. 2026
Lieu : DEPARTEMENT DU TARN
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : NON
Marché périodique : NON
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :L'execution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : NONInstance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse, 68, rue Raymond IV, BP 7007
31068 ToulouseCedex 07
Tél : 0562735757 Fax : 0562735740Mel : greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Toulouse, 68, rue Raymond IV, BP 7007
31068 ToulouseCedex 07
Tél : 0562735757 Fax : 0562735740Mel : greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Garanties professionnelles et financières
Garanties techniques
Ce marché est un marché à 3 tranches d'une durée globale de 18 mois à compter de la notification.
Tranche ferme : 5 mois calendaires maximum à compter de l'ordre de service de démarrage,
Tranche optionnelle 1 : 3 mois calendaires maximum à compter de l'ordre de service notifiant
l'affermissement de la tranche optionnelle 1.
Tranche optionnelle 2 : 5 mois calendaires maximum à compter de l'ordre de service notifiant
l'affermissement de la tranche optionnelle 2.
Il s'agit d'un marché public composite correspondant :
- Pour partie à un marché ordinaire conclu à prix global et forfaitaire pour la tranche ferme et la tranche optionnelle 2
- Pour partie à un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum de 40 000 euros HT au sens des articles R. 2162-2 et suivants du Code de la commande publique conclu avec un opérateur économique pour la tranche optionnelle 1.
L'acheteur se réserve la possibilité d'engager des négociations avec au maximum les 3 candidats les mieux classés (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres conformes) à l'issue de l'analyse des offres initiales.
La consultation n'est pas décomposée en lots pour les motifs suivants : Impossible d'identifier des prestations distinctes