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Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé dans le cadre de diverses opérations de catégorie 3 - années 2027 et 2028

Services Procédure ouverte 72 28j restants
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Acheteur
Nom officielLe Mans Métropole
Procédure
TitreMission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé dans le cadre de diverses opérations de catégorie 3 - années 2027 et 2028
DescriptionL'accord-cadre s'exécute dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants :
- Le Mans Métropole
- Ville du Mans
Le montant maximum pour la période de deux ans est de 50 000 euro(s) H.T. pour la Ville du Mans et 50 000 euro(s) H.T. pour Le Mans Métropole
Identifianted121a8b-c658-453d-9413-c6d05b1f5b3b
Ref. interne26111_PI_IP_DR
TypeProcédure ouverte
NatureServices
CPV principal71317210
Lieu d'exécution
NUTSFRG04
PaysFrance
Informations générales
Base juridiqueDirective 2014/24/UE
Lot
IntituleMission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé dans le cadre de diverses opérations de catégorie 3 - années 2027 et 2028
DescriptionL'accord-cadre s'exécute dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants :
- Le Mans Métropole
- Ville du Mans
Le montant maximum pour la période de deux ans est de 50 000 euro(s) H.T. pour la Ville du Mans et 50 000 euro(s) H.T. pour Le Mans Métropole
NatureServices
CPV71317210
LieuLe Mans, FRG04, France
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
VariantesNon autorisée
Date limite 19/10/2026 à 17:00 (28j restants)
Validité offre4 mois
Ouverture offres20/10/2026 à 00:00
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal administratif de Nantes
Organisations
Avenue-Web Systèmes
SIRET0E687949-B856-9223-54BA9D06381FEF6E
Adresse38170 Seyssinet-Pariset
NUTSFRK24
PaysFrance
Emailpublications-joue@aws-france.com
Telephone+33480041260
Le Mans Métropole
SIRET12236
AdresseService Commande Publique et Achats, 72039 Le Mans
NUTSFRG04
PaysFrance
ContactLe Président
Emailmarches@lemans.fr
Telephone0243473731
Site webhttp://www.lemans.fr
Tribunal administratif de Nantes
SIRET0E68798D-AEE2-7D15-659859CDEA3590CC
Adresse6, allée de l'Ile-Gloriette, 44041 Nantes
NUTSFRG01
PaysFrance
Emailgreffe.ta-nantes@juradm.fr
Telephone0240994600
Site webhttp://nantes.tribunal-administratif.fr
Comité Consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
SIRET0E68799F-ED26-7861-7E3FBFAAAF152ED9
Adresse22 mail Pablo Picasso, 44042 Nantes
NUTSFRG01
PaysFrance
EmailPaysdl.ccira@direccte.gouv.fr
Telephone0253467983
Site webhttp://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr
Tribunal administratif de Nantes
SIRET0E6879B9-E7F1-03E1-627440B4A990468D
Adresse6, allée de l'Ile-Gloriette, 44041 Nantes
NUTSFRG01
PaysFrance
Emailgreffe.ta-nantes@juradm.fr
Telephone0240994600
Le Mans Métropole - Communauté Urbaine
SIRET0E6879CA-EAA7-9DC3-94E864B406DDCD0C
AdresseLe Mans Métropole - Communauté Urbaine, 72039 Le Mans
NUTSFRG04
PaysFrance
ContactService Commande Publique et Achats
Emailmarches@lemans.fr
Telephone0243473731
Ville du Mans
SIRET0E6879DA-BD38-7A2A-57C7CF5D30197E28
AdresseVille du Mans, 72039 Le Mans
NUTSFRG04
PaysFrance
ContactService Commande Publique et Achats
Emailmarches@lemans.fr
Telephone0243473731
Informations sur l'avis
Identifiant336a1c1f-212e-4bab-8ad0-ce0b6c20140f
TypeAvis de marché
Date d'envoi18/09/2026 a 15:10
LangueFrançais
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