Acheteur

Nom officiel	Communauté d'agglomération de l'Ouest Rhodanien
SIRET	54609
Forme juridique	Organisme de droit public
Activité	Services d'administration générale
Adresse	3 rue de la Venne, 69170 Tarare
NUTS	FRK26
Pays	France
Point de contact	VERCHÈRE Patrice — Président
Email	marchespublics@c-or.fr
Téléphone	0474050660
Site internet	http://www.ouestrhodanien.fr
Profil acheteur	http://ouestrhodanien.marches-publics.info/

Procédure

Titre	Mission de maîtrise d'oeuvre pour des travaux d'assainissement et d'eau potable sur le territoire de la COR
Description	L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le détail des missions confiées au titulaire figure dans le DCE. Les prestations sont réglées à la fois par des prix forfaitaires et par des prix unitaires. La valeur estimée indiquée correspond au montant maximum de l'accord-cadre sur sa durée totale (période initiale + périodes de reconduction)
Identifiant	ddbf6a63-42c4-4584-9d28-b8f6c2f72ef0
Ref. interne	2026M10
Type	Procédure ouverte
Nature	Services
CPV principal	71300000

Lieu d'exécution

NUTS	FRK26
Ville	Tarare
Pays	France

Informations générales

Base juridique	Directive 2014/24/UE
Montant estimé	400 000 EUR

Lot

Intitule	Mission de maîtrise d'oeuvre pour des travaux d'assainissement et d'eau potable sur le territoire de la COR
Description	L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le détail des missions confiées au titulaire figure dans le DCE. Les prestations sont réglées à la fois par des prix forfaitaires et par des prix unitaires. La valeur estimée indiquée correspond au montant maximum de l'accord-cadre sur sa durée totale (période initiale + périodes de reconduction)
Nature	Services
CPV	71300000
Lieu	Tarare, FRK26, France
Durée	12 mois
Montant estimé	400 000 EUR

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	26/05/2026 à 12:00 (32j restants)
Validité offre	5 mois
Ouverture offres	26/05/2026 à 14:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Lyon

Organisations

Informations sur l'avis

Identifiant	8a27ea45-61db-4e15-a18e-776857c0c8fe
Type	Avis de marché
Date d'envoi	22/04/2026 a 16:18
Langue	Français

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