Acheteur

Nom officiel	Communauté de Communes du Doubs Baumois (25)
SIRET	24250444700077
Forme juridique	Organisme de droit public
Activité	Services d'administration générale
Adresse	4 rue des Terreaux, 25110 Baume les Dames
NUTS	FRC21
Pays	France
Email	contact@doubsbaumois.org
Téléphone	+33 381847593
Site internet	https://www.marches-securises.fr
Profil acheteur	https://www.marches-securises.fr

Procédure

Titre	Mission de maîtrise d’œuvre pour la réalisation d’un groupe scolaire et périscolaire à Aïssey (25)
Description	Mission de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation d'un groupe scolaire et périscolaire à Aïssey (25)
Identifiant	5df9f04e-3343-47b8-9c90-defca9036c34
Type	Procédure ouverte
Nature	Services
CPV principal	71240000

Informations générales

Base juridique	Directive 2014/24/UE

Lot

Intitule	Maîtrise d'oeuvre
Description	Mission de maîtrise d’œuvre pour la réalisation d’un groupe scolaire et périscolaire à Aïssey (25)
Nature	Services
CPV	71240000
Lieu	AISSEY, FRC21, France
Durée	25 mois

Informations

Fonds UE	Financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	28/09/2026 à 18:00 (55j restants)
Validité offre	180 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal Administratif de Besançon
Delais	Se référer à l'article 5 du règlement de consultation.

Organisations

Informations sur l'avis

Identifiant	86ba1210-6728-4b41-b5b7-38daca9ffff3
Type	Avis de marché
Date d'envoi	03/08/2026 a 10:04
Langue	Français

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