Acheteur

Nom officiel	Communauté de Communes du Pays de L'Arbresle
SIRET	87175
Forme juridique	Autorité locale
Activité	Services d'administration générale
Adresse	117 Rue Pierre Passemard, 69210 L'Arbresle
NUTS	FRK26
Pays	France
Point de contact	Zannettacci Pierre-Jean — Président
Email	commande.publique@paysdelarbresle.fr
Téléphone	0474016890
Site internet	https://www.paysdelarbresle.fr/
Profil acheteur	https://www.marches-publics.info/

Procédure

Titre	Mission de maitrise d'oeuvre pour la réalisation de travaux dans le domaine de la mobilité et de la voirie
Description	L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires
Identifiant	e0ac6fa9-6d8c-4b47-9f0f-033959c8d2ba
Ref. interne	2626
Type	Procédure ouverte
Nature	Services
CPV principal	71300000

Lieu d'exécution

NUTS	FRK26
Ville	Sain-bel
Pays	France

Informations générales

Base juridique	Directive 2014/24/UE

Lot

Intitule	Mission de maitrise d'oeuvre pour la réalisation de travaux dans le domaine de la mobilité et de la voirie
Description	L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires
Nature	Services
CPV	71300000
Lieu	Sain-bel, FRK26, France
Durée	12 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	14/09/2026 à 12:00 (52j restants)
Validité offre	4 mois
Ouverture offres	14/09/2026 à 12:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Lyon

Organisations

Informations sur l'avis

Identifiant	5fe7d5de-dc22-4a6b-884d-13eebe00461d
Type	Avis de marché
Date d'envoi	22/07/2026 a 17:10
Langue	Français

---