Acheteur

Nom officiel	Territoire 25
SIRET	55498
Forme juridique	Entreprise publique
Activité	Services d'administration générale
Adresse	6 rue Louis Garnier, 25008 Besancon
NUTS	FRC21
Pays	France
Point de contact	BLETTON Bernard — Directeur Général Délégué
Email	correspondre@aws-france.com
Téléphone	0381414650
Site internet	http://www.sedia-bfc.fr
Profil acheteur	https://www.marches-publics.info

Procédure

Titre	Mission de Maîtrise d'oeuvre urbaine - Quartier d'habitat Aux Tartres - Serre-les-Sapins (25)
Description	Compétences attendues : 1) Paysagisme : conseil, conception, suivi de chantier 2) Architecture : conseil (inscription à l'ordre des architectes obligatoire) 3) Urbanisme : conseil, programmation, conception 4) VRD et gestion des eaux de pluie : conception, suivi de chantier 5) Economie des travaux publics 6) Environnement (biodiversité, sols, économie circulaire, énergie, performance thermique du bâtiment, matériaux, mobilités, décarbonation…) 7) Participation citoyenne
Identifiant	3a135582-a68f-44d6-9939-567730209821
Type	Procédure restreinte
Nature	Services
CPV principal	71400000

Lieu d'exécution

NUTS	FRC21
Pays	France

Informations générales

Base juridique	Directive 2014/24/UE

Lot

Intitule	Mission de Maîtrise d'oeuvre urbaine - Quartier d'habitat Aux Tartres - Serre-les-Sapins (25)
Description	Compétences attendues : 1) Paysagisme : conseil, conception, suivi de chantier 2) Architecture : conseil (inscription à l'ordre des architectes obligatoire) 3) Urbanisme : conseil, programmation, conception 4) VRD et gestion des eaux de pluie : conception, suivi de chantier 5) Economie des travaux publics 6) Environnement (biodiversité, sols, économie circulaire, énergie, performance thermique du bâtiment, matériaux, mobilités, décarbonation…) 7) Participation citoyenne
Nature	Services
CPV	71400000
Lieu	Serre les Sapins, FRC21, France
Durée	36 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Non

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	19/10/2026 à 12:00 (22j restants)

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal judiciaire de Nancy

Organisations

Informations sur l'avis

Identifiant	4f744b0f-eba9-4a67-8e36-f6c6ed24c65a
Type	Avis de marché
Date d'envoi	24/09/2026 a 18:10
Langue	Français

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