Missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé relative aux opérations de génie civil du réseau routier départemental du Rhône
Acheteur
| Nom officiel | Département du Rhône |
|---|---|
| SIRET | 22690001700014 |
| Adresse | 69483 Lyon |
| Point de contact | Antoine GARREAU |
| marches.publics@rhone.fr | |
| Téléphone | +33 472615225 |
Procédure
| Titre | Missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé relative aux opérations de génie civil du réseau routier départemental du Rhône |
|---|---|
| Identifiant | 26_VOIRIE_MAPA_010 |
| Type | Procédure adaptée |
| Nature | Services |
| CPV principal | 71317210 |
Lieu d'exécution
| Lieu | (69) Rhône |
|---|
Informations générales
| Durée | 48 mois |
|---|---|
| Variantes | Non autorisées |
| Date limite | 11/06/2026 pm 16:00 (30j restants) |
Conditions de participation
Aptitude : Conditions énoncées dans les documents de la consultation
Capacité économique : Conditions énoncées dans les documents de la consultation
Capacité technique : Conditions énoncées dans les documents de la consultation
Capacité économique : Conditions énoncées dans les documents de la consultation
Capacité technique : Conditions énoncées dans les documents de la consultation
L’accord-cadre est conclu pour une durée d’un an à compter de sa date de notification. L’accord-cadre peut être reconduit par tacite reconduction par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
Il sera exécuté par émission de bons de commande, sans montant minimum et avec un montant maximum de 50 000 HT/an. La valeur estimée est de 47 960 euros HT, elle est pour 1 an et est sans engagement de la part du Département.
Il sera exécuté par émission de bons de commande, sans montant minimum et avec un montant maximum de 50 000 HT/an. La valeur estimée est de 47 960 euros HT, elle est pour 1 an et est sans engagement de la part du Département.
Lot
Soumission
| Documents | Accéder aux documents |
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