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MISSIONS DE GEOMETRE-TOPOGRAPHE MULTI-OPERATIONS

Services Procédure ouverte 31 35j restants
Acheteur
Nom officielSPL Enova Aménagement
SIRET4444
Forme juridiquebody-pl-la
ActivitéLogement et équipements collectifs
Adresse436 Rue Pierre et Marie Curie, 31670 Labege
NUTSFRJ23
PaysFrance
Point de contactARSEGUEL Patrice — PDG
Emailinfo@enova-amenagement.fr
Téléphone0581762442
Profil acheteurhttps://enova-labege-toulouse.fr/
Procédure
TitreMISSIONS DE GEOMETRE-TOPOGRAPHE MULTI-OPERATIONS
Identifiant3baa3bb4-e0a8-4244-b428-fca471ca9ae9
TypeProcédure ouverte
NatureServices
CPV principal71351810
Lieu d'exécution
NUTSFRJ23
PaysFrance
Informations générales
Base juridiqueDirective 2014/24/UE
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec un montant maximum de 260 000 euro(s) Ht sur la durée totale du marché.
L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 2 ans. Il est renouvelable tacitement une fois pour une période de 2 ans. Le pouvoir adjudicateur disposera d'un délai de 30 jours avant la date anniversaire des 2 premières années pour choisir de ne pas reconduire le marché
Lot
IntituleMISSIONS DE GEOMETRE-TOPOGRAPHE MULTI-OPERATIONS
NatureServices
CPV71351810
LieuLabège, FRJ23, France
Durée48 mois
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueAutorisée
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
VariantesNon autorisée
Date limite 07/12/2026 à 12:00 (35j restants)
Validité offre6 mois
Ouverture offres07/12/2026 à 12:05
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadrePas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal judiciaire de Toulouse
Organisations
Avenue-Web Systèmes
SIRET8150DA37-E9BB-C2BC-B8F55C95209BEE6E
Adresse38170 Seyssinet-Pariset
NUTSFRK24
PaysFrance
Emailpublications-joue@aws-france.com
Telephone+33480041260
SPL Enova Aménagement
SIRET4444
Adresse436 Rue Pierre et Marie Curie, 31670 Labege
NUTSFRJ23
PaysFrance
ContactARSEGUEL Patrice
Emailinfo@enova-amenagement.fr
Telephone0581762442
Tribunal judiciaire de Toulouse
SIRET8150DA5A-F5E2-D5A9-D11039D458753E73
Adresse2 Allée Jules Guesde, 31068 Toulouse
NUTSFRJ23
PaysFrance
Emailtgi-toulouse@justice.fr
Telephone0561337000
Tribunal judiciaire de Toulouse
SIRET8150DA6B-A16A-13E6-040F003A9AA467BB
Adresse2 Allée Jules Guesde, 31068 Toulouse
NUTSFRJ23
PaysFrance
Emailtgi-toulouse@justice.fr
Telephone0561337000
Tribunal judiciaire de Toulouse
SIRET8150DA7F-EE26-F6D1-80429C68AB0B1F13
Adresse2 Allée Jules Guesde, 31068 Toulouse
NUTSFRJ23
PaysFrance
Emailtgi-toulouse@justice.fr
Telephone0561337000
Informations sur l'avis
Identifiant373500fe-682a-4fb5-b979-a4ecd3f4d8bb
TypeAvis de marché
Date d'envoi30/10/2026 a 14:10
LangueFrançais

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