Mobilier De Bureau Sur Le Site De L'Hotel Dieu
Acheteur
| Nom officiel | Mairie de Saint-Chamond |
|---|---|
| SIRET | 21420207900015 |
| Adresse | 42400 Saint-Chamond |
| Point de contact | lamcellari.dafina@saint-chamond.fr |
| Téléphone | +33 477310503 |
Procédure
| Titre | MOBILIER DE BUREAU SUR LE SITE DE L'HOTEL DIEU |
|---|---|
| Description | Le présent marché a pour objet l'acquisition de mobiliers de bureau sur le site de l'hôtel dieu de Saint-Chamond. La présente consultation relève du code de la commande publique entré en vigueur au 1er Avril 2019 et est menée en procédure adaptée dite ouverte (sans présélection des candidats) en application de l'article R2123-1 dudit code |
| Identifiant | 26.017 |
| Type | Procédure adaptée |
| Nature | Fournitures |
| CPV principal | 39100000 |
Lieu d'exécution
| Lieu | FRK25 - Loire, Site Hôtel Dieu - 42 400 SAINT CHAMOND |
|---|
Informations générales
| Durée | 12 mois |
|---|---|
| Variantes | Non autorisées |
| Date limite | 09/09/2026 pm 16:00 (28j restants) |
Conditions de participation
Aptitude : Formulaire Dc1 Formulaire Dc2 Inscription à un registre professionnel pertinent : Les opérateurs économiques doivent justifier qu'ils sont des professionnels du secteur d'activité et disposent des compétences professionnelles nécessaires pour l'exécution des prestations objet du marché
Capacité économique : Assurance responsabilité professionnelle pour les risques Autres exigences économiques ou financières : Les opérateurs économiques fournissent les éléments suivants : pour les 3 derniers exercices, le chiffre d'affaires annuel général et le chiffre d'affaires annuel spécifique (lié à l'activité en rapport avec le marché)
Capacité économique : Assurance responsabilité professionnelle pour les risques Autres exigences économiques ou financières : Les opérateurs économiques fournissent les éléments suivants : pour les 3 derniers exercices, le chiffre d'affaires annuel général et le chiffre d'affaires annuel spécifique (lié à l'activité en rapport avec le marché)
La visite du site par l'opérateur économique préalablement à la remise de son offre est conseillée (art 2-10 du règlement de consultation).
Durant l'exécution du marché, pour la réalisation de prestations en complément ou la modification des prestations initiales, le pouvoir adjudicateur, maître d'ouvrage, se réserve expressément la possibilité de mettre en oeuvre les dispositions des articles R2122-4 et R2122-7 et celles des articles R2194-2 à R2194-9 du code de la commande publique.
Le tribunal territorialement compétent est le Tribunal Administratif de Lyon-184 rue Duguesclin - 69433 LYON CEDEX 03 - Tél : 04 87 63 50 00 -Télécopie : 04 87 63 52 50 - Courriel : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Durant l'exécution du marché, pour la réalisation de prestations en complément ou la modification des prestations initiales, le pouvoir adjudicateur, maître d'ouvrage, se réserve expressément la possibilité de mettre en oeuvre les dispositions des articles R2122-4 et R2122-7 et celles des articles R2194-2 à R2194-9 du code de la commande publique.
Le tribunal territorialement compétent est le Tribunal Administratif de Lyon-184 rue Duguesclin - 69433 LYON CEDEX 03 - Tél : 04 87 63 50 00 -Télécopie : 04 87 63 52 50 - Courriel : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Lot
Soumission
| Documents | Accéder aux documents |
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