Acheteur

Nom officiel	Mairie de Clichy-sous-Bois
SIRET	21930014200011
Forme juridique	Autorité locale
Activité	Services d'administration générale
Adresse	Place du 11 Novembre 1918, 93390 Clichy sous bois
NUTS	FR106
Pays	France
Point de contact	M Margoum Ali - Achats Marchés Publics
Email	mpublic@clichysousbois.fr
Téléphone	0141703644
Profil acheteur	https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp

Procédure

Titre	MODULAIRES MATERNELLE JEAN MACE
Description	MARCHE D'INSTALLATION ET DE LOCATION AVEC OPTION D'ACHAT DE BATIMENTS PROVISOIRES DE TYPE CLASSES SUR L'ECOLE MATERNELLE JEAN MACE
Identifiant	ac8c4a86-b5c7-4b99-bba0-3f23775ec11e
Ref. interne	2026-06
Type	Procédure ouverte
Nature	Fournitures
CPV principal	44211100

Lieu d'exécution

NUTS	FR106
Ville	Seine-Saint-Denis
Pays	France

Informations générales

Base juridique	Directive 2014/24/UE
Montant estimé	0 EUR

Lot

Intitule	MODULAIRES MATERNELLE JEAN MACE
Description	MARCHE D’INSTALLATION ET DE LOCATION AVEC OPTION D’ACHAT DE BATIMENTS PROVISOIRES DE TYPE CLASSES SUR L’ECOLE MATERNELLE JEAN MACE
Nature	Fournitures
CPV	44211100
Lieu	Seine-Saint-Denis, FR106, France
Durée	12 mois
Montant estimé	0 EUR

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Autorisée
Date limite	09/04/2026 à 12:00 (15j restants)
Validité offre	182 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation

Tribunal administratif de Montreuil

Delais

Référé précontractuel avant la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L. 551-1 et s et R. 551-1 et s.). • Référé contractuel après la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L .551-13 et s. et R. 551-7 et s.). • Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat (CE, 4 avril 2014, Département de Tarnet-Garonne, n° 358994), après la signature du contrat, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées dans les conditions définies dans l'arrêt précité.

Organisations

Informations sur l'avis

Identifiant	4300886d-23b6-4bf2-bc39-fd486d4ddc7a
Type	Avis de marché
Date d'envoi	24/03/2026 a 09:15
Langue	Français

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