Acheteur

Nom officiel	Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis
SIRET	24060058500014
Forme juridique	body-pl-la
Activité	Services d'administration générale
Adresse	Les Genêts, 06901 Sophia Antipolis Cedex
NUTS	FRL03
Pays	France
Email	marches-publics@agglo-casa.fr
Téléphone	0489877064

Procédure

Titre	Nettoyage des voiries et des dépendances situées sur les territoires de la CASA et du SYMISA
Identifiant	0a2e81f3-30ef-4a5d-ace0-92be6e156c79
Ref. interne	Marché public
Type	Procédure ouverte
Nature	Services
CPV principal	90600000

Lieu d'exécution

NUTS	FRL03
Ville	Sophia Antipolis
Pays	France

Informations générales

Base juridique	Directive 2014/24/UE

Lot

Intitule	Nettoyage des voiries et des dépendances situées sur les territoires de la CASA et du SYMISA
Nature	Services
CPV	90600000
Lieu	Sophia Antipolis, FRL03, France
Durée	1 ans

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	12/11/2026 à 12:00 (35j restants)
Validité offre	6 mois

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal Administratif de Nice
Delais	Les voies et délais de recours sont détaillés dans le règlement de la consultation.

Organisations

Informations sur l'avis

Identifiant	b4d8247c-3348-4478-9c84-b36102e296e4
Type	Avis de marché
Date d'envoi	07/10/2026 a 14:38
Langue	Français

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