Nettoyage et curage des réseaux et ouvrages d'assainissement de Thionville Fensch Agglomération

Services Procédure ouverte 57 49j restants

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Acheteur

Nom officiel	Thionville Fensch Agglomération
SIRET	`89324`
Activité	Eau
Adresse	Hôtel de Communauté Esp. Cormontaigne, 57972 Yutz
NUTS	FRF33
Pays	France
Point de contact	Le Président
Email	commande_publique@thionville-fensch.fr
Téléphone	0382526526
Site internet	http://www.thionville-fensch.fr
Profil acheteur	https://www.marches-publics.info/

Procédure

Titre	Nettoyage et curage des réseaux et ouvrages d'assainissement de Thionville Fensch Agglomération
Description	Réalisation d'intervention préventive ou curative sur les réseaux et ouvrages d'assainissement. L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 48 mois, à compter de la réception du premier bon de commande. Montant mini : 500 000 euro(s) HT / maxi : 2 000 000 euro(s) HT Les prestations sont réglées par des prix unitaires, révisables annuellement. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Une procédure de réexamen des conditions d'exécution de l'accord-cadre peut être menée en application des articles L.2194-1 1° et R.2194-1 du code de la commande publique
Identifiant	`8f8a13ab-8903-4770-955a-ceb3d877faef`
Ref. interne	`26-039`
Type	Procédure ouverte
Nature	Services
CPV principal	`90470000`

Lieu d'exécution

NUTS	FRF33
Ville	Yutz
Pays	France

Informations générales

Base juridique	Directive 2014/25/UE (secteurs spéciaux)

Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré "hors délai" si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.
La transmission des plis sur support physique électronique n'est pas autorisée.
Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le Rc.
Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique

Lot

Intitule	Nettoyage et curage des réseaux et ouvrages d'assainissement de Thionville Fensch Agglomération
Description	Réalisation d'intervention préventive ou curative sur les réseaux et ouvrages d'assainissement. L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 48 mois, à compter de la réception du premier bon de commande. Montant mini : 500 000 euro(s) HT / maxi : 2 000 000 euro(s) HT Les prestations sont réglées par des prix unitaires, révisables annuellement. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Une procédure de réexamen des conditions d'exécution de l'accord-cadre peut être menée en application des articles L.2194-1 1° et R.2194-1 du code de la commande publique
Nature	Services
CPV	`90470000`
Lieu	Yutz, FRF33, France
Durée	48 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	14/09/2026 à 16:00 (49j restants)
Validité offre	4 mois
Ouverture offres	14/09/2026 à 16:15

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Strasbourg

Organisations

Avenue-Web Systèmes

SIRET	`CCA2B4B7-9993-4B05-A25D60F7F6AD5722`
Adresse	38170 Seyssinet-Pariset
NUTS	FRK24
Pays	France
Email	publications-joue@aws-france.com
Telephone	+33480041260

Thionville Fensch Agglomération

SIRET	`89324`
Adresse	Hôtel de Communauté Esp. Cormontaigne, 57972 Yutz
NUTS	FRF33
Pays	France
Contact	Le Président
Email	commande_publique@thionville-fensch.fr
Telephone	0382526526
Site web	http://www.thionville-fensch.fr

Thionville Fensh Agglomération

SIRET	`CCA2B4E9-F97E-FF08-E3DD722D7D67BF9B`
Adresse	4 avenue Gabriel Lippmann, 57972 Yutz
NUTS	FRF33
Pays	France
Contact	Direction de la Commande Publique
Email	marches.publics@thionville-fensch.fr
Telephone	0382526526

Tribunal administratif de Strasbourg

SIRET	`CCA2B4F8-045D-3811-5BB50F9686914D92`
Adresse	31 avenue de la Paix, 67070 Strasbourg
NUTS	FRF11
Pays	France
Email	greffe.ta-strasbourg@juradm.fr
Telephone	0388212323

Comité consultatif interrégional de règlement amiable de Nancy

SIRET	`CCA2B510-A951-EC9E-7C7F8F1E446D00F6`
Adresse	1, rue du Préfet Claude Erignac, 54038 Nancy
NUTS	FRF31
Pays	France
Email	caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr
Telephone	0383342771

Greffe du Tribunal de Strasbourg

SIRET	`CCA2B521-B1EE-4E7A-A3761FFB60FB0706`
Adresse	31 avenue de la Paix, 67070 Strasbourg
NUTS	FRF11
Pays	France
Email	greffe.ta-strasbourg@juradm.fr
Telephone	0388212323

Informations sur l'avis

Identifiant	`e57fd158-f525-44e6-b845-8ae0f31b02b2`
Type	Avis de marché
Date d'envoi	24/07/2026 a 16:10
Langue	Français

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