Nettoyage mécanique des éco-centres du Sybert et de certaines voiries
Le Syndicat Mixte de Besançon recherche des services de nettoyage mécanique pour ses éco-centres et certaines voiries. Le contrat sera exécuté par bons de commande et peut être reconduit.
Acheteur
| Nom officiel | Syndicat Mixte de Besançon et de sa région pour le traitement des déchets |
|---|---|
| SIRET | 25250824700019 |
| Adresse | 25043 BESANCON |
| Point de contact | contact@sybert.fr |
| Téléphone | +33 381878940 |
| Profil acheteur | https://www.marches-securises.fr |
Procédure
| Titre | Nettoyage mécanique des éco-centres du SYBERT et de certaines voiries |
|---|---|
| Description | L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Prestations de nettoyage mécanique des éco-centres (nouvelle appellation des déchetteries publiques) et des voiries communales suite aux opérations de broyage et transport des végétaux broyés depuis les éco-centres jusqu'aux parcelles de co-compostage |
| Identifiant | 26_23 |
| Type | Procédure adaptée |
| Nature | Services |
| CPV principal | 77314000 |
Lieu d'exécution
| Lieu | 16 éco-centres du SYBERT et les voies d'accès aux champs où sont acheminés les végétaux broyés. 25000 - Besançon |
|---|
Informations générales
| Durée | 12 mois |
|---|---|
| Variantes | Non autorisées |
| Date limite | 16/04/2026 pm 12:00 (30j restants) |
Conditions de participation
Aptitude : Formulaire Dc1 : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Formulaire Dc2 : Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Capacité économique : Chiffre d'affaires annuel spécifique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Capacité technique : Références sur des services spécifiés : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Outils, usines ou équipements techniques : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Capacité économique : Chiffre d'affaires annuel spécifique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Capacité technique : Références sur des services spécifiés : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Outils, usines ou équipements techniques : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
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