Acheteur

Nom officiel	Agence Unique, Occitanie Culture
SIRET	94185903500029
Forme juridique	Autorité locale
Activité	rcr
Adresse	14 rue des Arts, 31000 Toulouse
NUTS	FRJ23
Pays	France
Email	s.courouble@lagenceunique-occitanieculture.fr
Téléphone	0766058070
Profil acheteur	http://www.synapse-entreprises.com/

Procédure

Titre	Numérisation, indexation, océrisation et intégration dans Gallica de documents patrimoniaux - Agence Unique, Occitanie Culture
Description	La présente consultation a pour objet la conclusion d'un marché public portant sur la numérisation, l'indexation, l'océrisation, la production de métadonnées et l'intégration dans Gallica de documents patrimoniaux conservés dans les établissements documentaires partenaires du Pôle associé régional Occitanie de la Bibliothèque nationale de France. Les prestations attendues sont décrites dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP).
Identifiant	b0163832-659c-4ea0-a6e9-a46d47638480
Type	Procédure ouverte
Nature	Services
CPV principal	79999100

Lieu d'exécution

NUTS	FRJ23
Pays	France

Informations générales

Base juridique	Directive 2014/24/UE

Lot

Intitule	Numérisation, indexation, océrisation et intégration dans Gallica de documents patrimoniaux - Agence Unique, Occitanie Culture
Description	La présente consultation a pour objet la conclusion d'un marché public portant sur la numérisation, l'indexation, l'océrisation, la production de métadonnées et l'intégration dans Gallica de documents patrimoniaux conservés dans les établissements documentaires partenaires du Pôle associé régional Occitanie de la Bibliothèque nationale de France. Les prestations attendues sont décrites dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP).
Nature	Services
CPV	72212300
Lieu	FRJ23, France
Durée	12 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	15/07/2026 à 12:00 (28j restants)
Validité offre	120 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Autorisée

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation

Tribunal administratif de Toulouse

Delais

Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :  le référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative, pouvant être exercé avant la signature du marché ;  le référé contractuel prévu aux articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative, pouvant être exercé dans les délais prévus par ces dispositions ;  le recours en contestation de la validité du contrat, issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », pouvant être exercé par les tiers intéressés dans un délai de deux (2) mois à compter des mesures de publicité appropriées. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application Télérecours citoyens accessible à l'adresse suivante : https://www.telerecours.fr

Organisations

Informations sur l'avis

Identifiant	57c93f43-fe6a-4a86-b64e-97117f953676
Type	Avis de marché
Date d'envoi	15/06/2026 a 18:47
Langue	Français

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