Opération de travaux courants de faible ou moyenne ampleur relevant de l'entretien, de la maintenance, de réparations, d'aménagements simples ou de travaux récurrents nécessaires au fonctionnement des établissements

Nom officiel	CHAC Alès-Cévennes
SIRET	`63373`
Forme juridique	Organisme de droit public
Activité	Santé
Adresse	811 avenue docteur Jean Goubert, 30100 Alès
NUTS	FRJ12
Pays	France
Point de contact	Direction générale
Email	correspondre@aws-france.com
Téléphone	0466783333
Site internet	http://www.ch-ales.fr
Profil acheteur	https://www.agysoft.marches-publics.info

Titre	Opération de travaux courants de faible ou moyenne ampleur relevant de l'entretien, de la maintenance, de réparations, d'aménagements simples ou de travaux récurrents nécessaires au fonctionnement des établissements
Description	L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. du Centre Hospitalier Alès Cévennes, du Centre Hospitalier de Ponteils et du CH MAS CAREIRON
Identifiant	`32bb2a4a-93d4-4ea5-ac34-bac809905d6c`
Ref. interne	`26T11`
Type	Procédure ouverte
Nature	Travaux
CPV principal	`45453000`

NUTS	FRJ12
Ville	Alès
Pays	France

Base juridique	Directive 2014/24/UE

Lot 01 — Gros oeuvre - démolition - carrelage CH ALES

Nature	Travaux
CPV	`45453000`
CPV add.	`45223220`
Lieu	Alès, FRJ12, France
Durée	12 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	31/07/2026 à 11:00 (31j restants)
Validité offre	4 mois
Ouverture offres	31/07/2026 à 14:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre avec remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Nîmes
Delais	Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

Organisation

Tribunal administratif de Nîmes

Delais

Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

Lot 02 — Cloisons - plâtrerie - faux plafonds CH ALES

Nature	Travaux
CPV	`45453000`
CPV add.	`45421141`
Lieu	Alès, FRJ12, France
Durée	12 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	31/07/2026 à 11:00 (31j restants)
Validité offre	4 mois
Ouverture offres	31/07/2026 à 14:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre avec remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Nîmes
Delais	Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

Organisation

Tribunal administratif de Nîmes

Delais

Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

Lot 03 — Etanchéité CH ALES

Nature	Travaux
CPV	`45453000`
CPV add.	`45261420`
Lieu	Alès, FRJ12, France
Durée	12 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

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Soumission électronique	Requise
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Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	31/07/2026 à 11:00 (31j restants)
Validité offre	4 mois
Ouverture offres	31/07/2026 à 14:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre avec remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Nîmes
Delais	Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

Organisation

Tribunal administratif de Nîmes

Delais

Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

Lot 04 — Menuiseries - portes automatiques CH ALES

Nature	Travaux
CPV	`45453000`
CPV add.	`45421000`
Lieu	Alès, FRJ12, France
Durée	12 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

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Date limite	31/07/2026 à 11:00 (31j restants)
Validité offre	4 mois
Ouverture offres	31/07/2026 à 14:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre avec remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Nîmes
Delais	Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

Organisation

Tribunal administratif de Nîmes

Delais

Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

Lot 05 — Electricité courants forts et faibles CH ALES

Nature	Travaux
CPV	`45453000`
CPV add.	`45310000`
Lieu	Alès, FRJ12, France
Durée	12 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

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Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	31/07/2026 à 11:00 (31j restants)
Validité offre	4 mois
Ouverture offres	31/07/2026 à 14:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre avec remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Nîmes
Delais	Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

Organisation

Tribunal administratif de Nîmes

Delais

Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

Lot 06 — Plomberie - CVC CH ALES

Nature	Travaux
CPV	`45453000`
CPV add.	`45330000`
Lieu	Alès, FRJ12, France
Durée	12 mois

Informations

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Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

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Date limite	31/07/2026 à 11:00 (31j restants)
Validité offre	4 mois
Ouverture offres	31/07/2026 à 14:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre avec remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Nîmes
Delais	Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

Organisation

Tribunal administratif de Nîmes

Delais

Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

Lot 07 — Peinture - sols souples CH ALES

Nature	Travaux
CPV	`45453000`
CPV add.	`45442100`
Lieu	Alès, FRJ12, France
Durée	12 mois

Informations

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Date limite	31/07/2026 à 11:00 (31j restants)
Validité offre	4 mois
Ouverture offres	31/07/2026 à 14:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre avec remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Nîmes
Delais	Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

Organisation

Tribunal administratif de Nîmes

Delais

Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

Lot 08 — Serrurerie - métallerie CH ALES

Nature	Travaux
CPV	`45453000`
CPV add.	`45421140`
Lieu	Alès, FRJ12, France
Durée	12 mois

Informations

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Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

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Date limite	31/07/2026 à 11:00 (31j restants)
Validité offre	4 mois
Ouverture offres	31/07/2026 à 14:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre avec remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation

Tribunal administratif de Nîmes

Delais

Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

Lot 09 — Fluides médicaux CH ALES

Nature	Travaux
CPV	`45453000`
CPV add.	`24111500`
Lieu	Alès, FRJ12, France
Durée	12 mois

Informations

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AMP	Oui

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Date limite	31/07/2026 à 11:00 (31j restants)
Validité offre	4 mois
Ouverture offres	31/07/2026 à 14:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre avec remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation

Tribunal administratif de Nîmes

Delais

Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

Lot 10 — VRD CH ALES

Nature	Travaux
CPV	`45453000`
CPV add.	`45233141`
Lieu	Alès, FRJ12, France
Durée	12 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

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Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	31/07/2026 à 11:00 (31j restants)
Validité offre	4 mois
Ouverture offres	31/07/2026 à 14:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre avec remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation

Tribunal administratif de Nîmes

Delais

Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

Lot 11 — Nettoyage de chantier CH ALES

Nature	Travaux
CPV	`45453000`
CPV add.	`90911200`
Lieu	Alès, FRJ12, France
Durée	12 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

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Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	31/07/2026 à 11:00 (31j restants)
Validité offre	4 mois
Ouverture offres	31/07/2026 à 14:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre avec remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation

Tribunal administratif de Nîmes

Delais

Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

Lot 12 — Signalétique CH ALES

Nature	Travaux
CPV	`45453000`
CPV add.	`45316200`
Lieu	Alès, FRJ12, France
Durée	12 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

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Soumission électronique	Requise
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Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	31/07/2026 à 11:00 (31j restants)
Validité offre	4 mois
Ouverture offres	31/07/2026 à 14:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre avec remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation

Tribunal administratif de Nîmes

Delais

Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

Lot 13 — Espaces verts - clôture CH ALES

Nature	Travaux
CPV	`45453000`
CPV add.	`45340000`
Lieu	Alès, FRJ12, France
Durée	12 mois

Informations

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AMP	Oui

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Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	31/07/2026 à 11:00 (31j restants)
Validité offre	4 mois
Ouverture offres	31/07/2026 à 14:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre avec remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation

Tribunal administratif de Nîmes

Delais

Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

Lot 14 — Gros oeuvre - démolition - carrelage CH PONTEILS

Nature	Travaux
CPV	`45453000`
CPV add.	`45223220`
Lieu	Alès, FRJ12, France
Durée	12 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

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Variantes	Non autorisée
Date limite	31/07/2026 à 11:00 (31j restants)
Validité offre	4 mois
Ouverture offres	31/07/2026 à 14:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre avec remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation

Tribunal administratif de Nîmes

Delais

Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

Lot 15 — Cloisons - plâtrerie - faux plafonds CH PONTEILS

Nature	Travaux
CPV	`45453000`
CPV add.	`45421141`
Lieu	Alès, FRJ12, France
Durée	12 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
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Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	31/07/2026 à 11:00 (31j restants)
Validité offre	4 mois
Ouverture offres	31/07/2026 à 14:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre avec remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation

Tribunal administratif de Nîmes

Delais

Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

Lot 16 — Etanchéité CH PONTEILS

Nature	Travaux
CPV	`45453000`
CPV add.	`45223220`
Lieu	Alès, FRJ12, France
Durée	12 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

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Soumission électronique	Requise
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Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	31/07/2026 à 11:00 (31j restants)
Validité offre	4 mois
Ouverture offres	31/07/2026 à 14:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre avec remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation

Tribunal administratif de Nîmes

Delais

Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

Lot 17 — Menuiseries - portes automatiques CH PONTEILS

Nature	Travaux
CPV	`45453000`
CPV add.	`45223220`
Lieu	Alès, FRJ12, France
Durée	12 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	31/07/2026 à 11:00 (31j restants)
Validité offre	4 mois
Ouverture offres	31/07/2026 à 14:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre avec remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation

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Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

Lot 18 — Electricité courants forts et faibles CH PONTEILS

Nature	Travaux
CPV	`45453000`
CPV add.	`45223220`
Lieu	Alès, FRJ12, France
Durée	12 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

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Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	31/07/2026 à 11:00 (31j restants)
Validité offre	4 mois
Ouverture offres	31/07/2026 à 14:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre avec remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

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Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

Lot 19 — Plomberie - CVC CH PONTEILS

Nature	Travaux
CPV	`45453000`
CPV add.	`45340000`
Lieu	Alès, FRJ12, France
Durée	12 mois

Informations

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Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

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Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	31/07/2026 à 11:00 (31j restants)
Validité offre	4 mois
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Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre avec remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

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Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

Lot 20 — Peinture - sols souples CH PONTEILS

Nature	Travaux
CPV	`45453000`
CPV add.	`45340000`
Lieu	Alès, FRJ12, France
Durée	12 mois

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Date limite	31/07/2026 à 11:00 (31j restants)
Validité offre	4 mois
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Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

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Accord-cadre	Accord-cadre avec remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

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Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

Lot 21 — Serrurerie - métallerie CH PONTEILS

Nature	Travaux
CPV	`45453000`
CPV add.	`45340000`
Lieu	Alès, FRJ12, France
Durée	12 mois

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Facturation en ligne	Requise

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Accord-cadre	Accord-cadre avec remise en concurrence
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Lot 22 — Fluides médicaux CH PONTEILS

Nature	Travaux
CPV	`45453000`
CPV add.	`45340000`
Lieu	Alès, FRJ12, France
Durée	12 mois

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Facturation en ligne	Requise

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Lot 23 — VRD CH PONTEILS

Nature	Travaux
CPV	`45453000`
CPV add.	`45340000`
Lieu	Alès, FRJ12, France
Durée	12 mois

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Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

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Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

Lot 24 — Signalétique CH PONTEILS

Nature	Travaux
CPV	`45453000`
CPV add.	`45340000`
Lieu	Alès, FRJ12, France
Durée	12 mois

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Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

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Lot 25 — Espaces verts - clôture CH PONTEILS

Nature	Travaux
CPV	`45453000`
CPV add.	`45340000`
Lieu	Alès, FRJ12, France
Durée	12 mois

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Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

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Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

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Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

Lot 26 — Gros oeuvre - démolition - carrelage CH MAS CAREIRON

Nature	Travaux
CPV	`45453000`
CPV add.	`45223220`
Lieu	Alès, FRJ12, France
Durée	12 mois

Informations

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Date limite	31/07/2026 à 11:00 (31j restants)
Validité offre	4 mois
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Facturation en ligne	Requise

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Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

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Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

Lot 27 — Cloisons - plâtrerie - faux plafonds CH MAS CAREIRON

Nature	Travaux
CPV	`45453000`
CPV add.	`45421141`
Lieu	Alès, FRJ12, France
Durée	12 mois

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Date limite	31/07/2026 à 11:00 (31j restants)
Validité offre	4 mois
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Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre avec remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

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Organisation

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Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

Lot 28 — Etanchéité CH MAS CAREIRON

Nature	Travaux
CPV	`45453000`
CPV add.	`45223220`
Lieu	Alès, FRJ12, France
Durée	12 mois

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Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
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Soumission électronique	Requise
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Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	31/07/2026 à 11:00 (31j restants)
Validité offre	4 mois
Ouverture offres	31/07/2026 à 14:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre avec remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation

Tribunal administratif de Nîmes

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Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

Lot 29 — Menuiseries - portes automatiques CH MAS CAREIRON

Nature	Travaux
CPV	`45453000`
CPV add.	`45223220`
Lieu	Alès, FRJ12, France
Durée	12 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

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Soumission électronique	Requise
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Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	31/07/2026 à 11:00 (31j restants)
Validité offre	4 mois
Ouverture offres	31/07/2026 à 14:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre avec remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

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Tribunal administratif de Nîmes

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Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

Lot 30 — Electricité courants forts et faibles CH MAS CAREIRON

Nature	Travaux
CPV	`45453000`
CPV add.	`45223220`
Lieu	Alès, FRJ12, France
Durée	12 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

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Soumission électronique	Requise
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Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	31/07/2026 à 11:00 (31j restants)
Validité offre	4 mois
Ouverture offres	31/07/2026 à 14:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre avec remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

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Organisation

Tribunal administratif de Nîmes

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Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

Lot 31 — Plomberie - CVC CH MAS CAREIRON

Nature	Travaux
CPV	`45453000`
CPV add.	`45340000`
Lieu	Alès, FRJ12, France
Durée	12 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

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Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	31/07/2026 à 11:00 (31j restants)
Validité offre	4 mois
Ouverture offres	31/07/2026 à 14:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre avec remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

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Organisation

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Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

Lot 32 — Peinture - sols souples CH MAS CAREIRON

Nature	Travaux
CPV	`45453000`
CPV add.	`45340000`
Lieu	Alès, FRJ12, France
Durée	12 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

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Soumission électronique	Requise
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Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	31/07/2026 à 11:00 (31j restants)
Validité offre	4 mois
Ouverture offres	31/07/2026 à 14:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre avec remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation

Tribunal administratif de Nîmes

Delais

Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

Lot 33 — Serrurerie - métallerie CH MAS CAREIRON

Nature	Travaux
CPV	`45453000`
CPV add.	`45340000`
Lieu	Alès, FRJ12, France
Durée	12 mois

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Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

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Date limite	31/07/2026 à 11:00 (31j restants)
Validité offre	4 mois
Ouverture offres	31/07/2026 à 14:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre avec remise en concurrence
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Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

Lot 34 — VRD CH MAS CAREIRON

Nature	Travaux
CPV	`45453000`
CPV add.	`45340000`
Lieu	Alès, FRJ12, France
Durée	12 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

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Date limite	31/07/2026 à 11:00 (31j restants)
Validité offre	4 mois
Ouverture offres	31/07/2026 à 14:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre avec remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

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Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

Lot 35 — Nettoyage de chantier CH MAS CAREIRON

Nature	Travaux
CPV	`45453000`
CPV add.	`45340000`
Lieu	Alès, FRJ12, France
Durée	12 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
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Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	31/07/2026 à 11:00 (31j restants)
Validité offre	4 mois
Ouverture offres	31/07/2026 à 14:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre avec remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

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Tribunal administratif de Nîmes

Delais

Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

Lot 36 — Signalétique CH MAS CAREIRON

Nature	Travaux
CPV	`45453000`
CPV add.	`45340000`
Lieu	Alès, FRJ12, France
Durée	12 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	31/07/2026 à 11:00 (31j restants)
Validité offre	4 mois
Ouverture offres	31/07/2026 à 14:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre avec remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation

Tribunal administratif de Nîmes

Delais

Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

SIRET	`BA701CF0-A4B3-1472-FDAF379F27B751F0`
Adresse	38170 Seyssinet-Pariset
NUTS	FRK24
Pays	France
Email	publications-joue@aws-france.com
Telephone	+33480041260

SIRET	`BA701D3F-AC10-F940-D60B4D0D63204701`
Adresse	16 avenue Feuchères, 30941 Nîmes
NUTS	FRJ12
Pays	France
Email	greffe.ta-nimes@juradm.fr
Telephone	0466273700

Identifiant	`45d25d28-50cc-444f-899e-6938ce88a772`
Type	Avis de marché
Date d'envoi	29/06/2026 a 11:10
Langue	Français

Opération de travaux courants de faible ou moyenne ampleur relevant de l'entretien, de la maintenance, de réparations, d'aménagements simples ou de travaux récurrents nécessaires au fonctionnement des établissements

Acheteur

Procédure

Lieu d'exécution

Informations générales

Lots (36)

Informations

Soumission

Conditions

Techniques

Recours

Informations

Soumission

Conditions

Techniques

Recours

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Techniques

Recours

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