Acheteur

Nom officiel	Ville de Puteaux
SIRET	21920062300011
Forme juridique	Autorité locale
Activité	Services d'administration générale
Adresse	131, rue de la République, 92800 PUTEAUX
NUTS	FR105
Pays	France
Point de contact	Service des marchés publics /Référent : M. Sofiane HADJIH / Assistante : Mme Christelle COLSON
Email	marchespublics@mairie-puteaux.fr
Téléphone	+33 146929446
Site internet	https://puteaux.fr
Profil acheteur	https://marches.maximilien.fr

Procédure

Titre	Organisation d'un circuit itinérant en Thaïlande destiné à des jeunes de 14 à 17 ans pendant les vacances scolaires d'été au mois de juillet 2027
Description	Le séjour est un circuit itinérant en Thaïlande. Il se déroulera pendant le mois de juillet 2027, entre le 4 et le 31 juillet 2027. La durée du séjour est fixée à quatorze (14) jours et treize (13) nuits minimums, transport compris. Pour ce séjour, environ 240 participants (à titre indicatif) sont prévus. Cet effectif devra être réparti en groupes de 36 à 40 participants en fonction de leur âge. Le prestataire devra prévoir un hébergement adapté. Les dates des séjours dépendent des dates de vacances scolaires fixées par l'Académie de Versailles. La description des prestations attendues et leurs spécifications techniques sont dans le C.C.P. Le marché est un contrat de services spécifiques, passé selon une procédure adaptée en application de l'article R2123-1 3° du code de la commande publique.
Identifiant	304fecb3-0ef9-495e-8931-f1e810fbfa13
Ref. interne	PA262000
Type	Procédure ouverte
Nature	Services
CPV principal	55243000
CPV additionnel	55240000

Lieu d'exécution

NUTS	FR105
Pays	THA

Informations générales

Base juridique	Directive 2014/24/UE
Montant estimé	1 100 000 EUR

Lot

Intitule	Organisation d'un circuit itinérant en Thaïlande destiné à des jeunes de 14 à 17 ans pendant les vacances scolaires d'été au mois de juillet 2027
Description	Compte tenu du nombre incertain d'élèves participant au séjour, le marché est un accord-cadre mono-attributaire, qui s'exécute à bons de commande, au sens des articles R2162-4 1°, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Les seuils de commandes à intervenir, exprimés en quantité, sont les suivants : - Nombre minimum de participants : 80 - Nombre maximum de participants : 300 À titre estimatif, le pouvoir adjudicateur pourrait commander jusqu'à 1 100 000 euros H.T. pour l'organisation du circuit itinérant. Le coût par participant est estimé jusqu'à 3 334,00 euros H.T. Ces montants ne sont en aucun cas contractuels et pourraient être évolutifs.
Nature	Services
CPV	55243000
CPV add.	55240000
Lieu	FR105, THA
Durée	12 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	09/12/2026 à 14:00 (33j restants)
Validité offre	5 mois

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Autorisée

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation

Tribunal administratif de Cergy-Pontoise

Delais

Recours possibles : Avant la signature du marché : Référé précontractuel dans les conditions de l'article L.551-1 du code de justice administrative. Après la signature du marché : - Référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et L.551-16 du code de justice administrative - Recours en contestation de la validité du contrat créé de manière prétorienne par le Conseil d'Etat dans son arrêt Tarn-et-Garonne du 4 avril 2014.

Organisations

Informations sur l'avis

Identifiant	a451537c-cbb2-4ffe-9fbf-4d1fe6f31961
Type	Avis de marché
Date d'envoi	05/11/2026 a 14:10
Langue	Français

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