Acheteur

Nom officiel	Commune de FIGEAC
SIRET	10863
Forme juridique	Autorité locale
Activité	Services d'administration générale
Adresse	Hôtel de ville, 46106 Figeac
NUTS	FRJ25
Pays	France
Point de contact	Monsieur le Maire
Email	secretariat.general@ville-figeac.fr
Téléphone	0565500540
Site internet	http://www.ville-figeac.fr/
Profil acheteur	http://marches-publics.info46.fr

Procédure

Titre	ORGANISATION DE CENTRES DE LOISIRS PÉRISCOLAIRES DE TROIS ÉCOLES ÉLÉMENTAIRES COMMUNALES - ANNÉE 2026-2027
Description	Marché de prestations de services
Identifiant	5a5fe10d-115d-4281-a2ad-385dedd69c79
Ref. interne	DGS200522
Type	Procédure ouverte
Nature	Services
CPV principal	85312110

Lieu d'exécution

NUTS	FRJ25
Ville	Figeac
Pays	France

Informations générales

Base juridique	Directive 2014/24/UE

Lot

Intitule	ORGANISATION DE CENTRES DE LOISIRS PÉRISCOLAIRES DE TROIS ÉCOLES ÉLÉMENTAIRES COMMUNALES - ANNÉE 2026-2027
Description	Marché de prestations de services
Nature	Services
CPV	85312110
Lieu	Figeac, FRJ25, France

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Non

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	15/07/2026 à 12:00 (28j restants)
Validité offre	3 mois
Ouverture offres	15/07/2026 à 13:30

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Toulouse
Delais	Tribunal administratif de Toulouse 2 mois à compter de la notification du rejet de l'offre. Procédure de référé précontractuel possible à compter de la publication du présent avis jusqu'à la signature du contrat

Organisations

Informations sur l'avis

Identifiant	a3835d9e-bc9a-4f47-a4ba-62efd1b4da65
Type	Avis de marché
Date d'envoi	15/06/2026 a 16:10
Langue	Français

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