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Organisation de journées à thème pour les enfants des agents du Département âgés de 6 à 11 ans

Services Procédure ouverte 92 33j restants
Acheteur
Nom officielDépartement des Hauts-de-Seine
SIRET65298
Forme juridiqueAutorité locale
ActivitéServices d'administration générale
AdresseHôtel du Département, 92000 Nanterre
NUTSFR105
PaysFrance
Point de contactSiffredi Georges — Président du Conseil départemental
Emailcellulecontact.achats@hauts-de-seine.fr
Téléphone0806000092
Site internethttps://achats.hauts-de-seine.fr/
Profil acheteurhttps://achats.hauts-de-seine.fr/
Procédure
TitreOrganisation de journées à thème pour les enfants des agents du Département âgés de 6 à 11 ans
DescriptionLe contrat porte sur des prestations d'organisation de journées à thème pour les enfants des agents départementaux âgés de 6 à 11 ans.
Les journées à thème sont des journées récréatives, culturelles et sportives organisées au profit de groupes composés au minimum de 12 enfants et au maximum de 36 enfants.
Les stipulations du présent marché concernent plus précisément des prestations d'organisation de journées durant les vacances scolaires pour les enfants des agents du Département âgés de 6 à 11 ans. Ces journées seront organisées pendant les vacances scolaires de la zone C. La prise en charge des enfants débute de 8h30 et dure jusqu'à 18h30, sauf indication contraire dans le bon de commande.
Ces journées peuvent avoir lieu soit en intérieur et/ou en extérieur. Diverses activités peuvent composer ces journées : parcs, cinémas, aquariums, zoo, musées, expos, ateliers artistiques et récréatifs, etc.
La prestation comprend l'encadrement, le transport, la restauration, les activités pédagogiques, la billetterie, les assurances et les frais divers
Identifiant09f3a52c-d4e1-4d84-b8e8-c0e4b53b6f8a
Ref. interne20251234
TypeProcédure ouverte
NatureServices
CPV principal92331210
Lieu d'exécution
NUTSFR105
VilleNanterre
PaysFrance
Informations générales
Base juridiqueDirective 2014/24/UE
La présente consultation est passée en procédure adaptée ouverte conformément à l'article R2123-1 3° du Code de la commande publique.
La forme retenue pour l'exécution du contrat est un accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum multi-attributaires en application des articles R2162-2, R2162-4 1° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique, dans les limites financières suivantes :
- Montant minimum annuel : 50 000 euro(s) Ht
- Montant maximum annuel : 200 000 euro(s) Ht
Le contrat est attribué à plusieurs fournisseurs avec 3 titulaires maximum, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres lors de la consultation (selon la méthode « tour de rôle »).
L'attribution des bons de commande est effectuée « à tour de rôle » par le Pouvoir adjudicateur qui constitue son catalogue départemental pour les enfants des agents du Département âgés de 6 à 11 ans, sur la base des bordereaux des prix unitaires et des remises (B.P.U.R.) et des catalogues de chaque titulaire de l'accord-cadre. Pour chaque bon de commande, le choix du titulaire s'effectue par roulement des journées à thème, réparties équitablement entre les trois titulaires sur une année d'exécution dans les limites financières contractuelles.
L'acheteur se réserve la possibilité d'engager des négociations conformément aux modalités mentionnées dans la règlement de la consultation
Lot
IntituleOrganisation de journées à thème pour les enfants des agents du Département âgés de 6 à 11 ans
DescriptionLe contrat porte sur des prestations d'organisation de journées à thème pour les enfants des agents départementaux âgés de 6 à 11 ans.
Les journées à thème sont des journées récréatives, culturelles et sportives organisées au profit de groupes composés au minimum de 12 enfants et au maximum de 36 enfants.
Les stipulations du présent marché concernent plus précisément des prestations d'organisation de journées durant les vacances scolaires pour les enfants des agents du Département âgés de 6 à 11 ans. Ces journées seront organisées pendant les vacances scolaires de la zone C. La prise en charge des enfants débute de 8h30 et dure jusqu'à 18h30, sauf indication contraire dans le bon de commande.
Ces journées peuvent avoir lieu soit en intérieur et/ou en extérieur. Diverses activités peuvent composer ces journées : parcs, cinémas, aquariums, zoo, musées, expos, ateliers artistiques et récréatifs, etc.
La prestation comprend l'encadrement, le transport, la restauration, les activités pédagogiques, la billetterie, les assurances et les frais divers
NatureServices
CPV92331210
LieuNanterre, FR105, France
Durée36 mois
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
VariantesNon autorisée
Date limite 15/07/2026 à 17:00 (33j restants)
Validité offre6 mois
Ouverture offres15/07/2026 à 17:15
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre avec remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisations
Avenue-Web Systèmes
SIRETF6FEC438-EDA0-EB85-164D557597DA34E2
Adresse38170 Seyssinet-Pariset
NUTSFRK24
PaysFrance
Emailpublications-joue@aws-france.com
Telephone+33480041260
Département des Hauts-de-Seine
SIRET65298
AdresseHôtel du Département, 92000 Nanterre
NUTSFR105
PaysFrance
ContactSiffredi Georges
Emailcellulecontact.achats@hauts-de-seine.fr
Telephone0806000092
Site webhttps://achats.hauts-de-seine.fr/
Elodie ARDENNE
SIRETF6FEC487-C1D1-5648-6613576BA4E4F035
AdresseHôtel du Département des Hauts-de-Seine, 92000 Nanterre
NUTSFR105
PaysFrance
Emaileardenne@hauts-de-seine.fr
Telephone0159037331
Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
SIRETF6FEC4B0-CDB4-5891-4164DC7EF6FF2B92
Adresse2-4 bd de l'Hautil, 95027 Cergy-Pontoise
NUTSFR108
PaysFrance
Emailgreffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Telephone0130173400
Comité consultatif interdépartemental de Versailles de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
SIRETF6FEC4D8-9595-4484-F1996C815D96F272
Adresse5, rue Leblanc, 75911 Paris
NUTSFR101
PaysFrance
Emailpref-ccira-versailles@paris-idf.gouv.fr
Telephone0182524267
Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
SIRETF6FEC4E9-A732-CB76-045B2DF8D06FB52E
Adresse2-4 bd de l'Hautil, 95027 Cergy-Pontoise
NUTSFR108
PaysFrance
Emailgreffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Telephone0130173400
Informations sur l'avis
Identifiantfa6b7f54-7ec1-45b6-b57b-3a404f56648e
TypeAvis de marché
Date d'envoi10/06/2026 a 18:10
LangueFrançais

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