Acheteur

Nom officiel	CAMIEG
SIRET	49914777500021
Forme juridique	body-pl-cga
Activité	Protection sociale
Adresse	11 rue de Rosny, 93100 Montreuil-sous-Bois
NUTS	FR101
Pays	France
Point de contact	Cellule Expert marchés
Email	pole_marches@camieg.org
Téléphone	0177935562
Site internet	https://www.camieg.fr
Profil acheteur	https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise

Procédure

Titre	ORGANISATION DE L’ELECTION DES MEMBRES DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE LA CAMIEG (VOTE ELECTRONIQUE ET VOTE PAR CORRESPONDANCE/VPC)
Description	Les stipulations du présent Cahier des clauses administratives particulières (CCAP) ont pour objet de confier au titulaire l’organisation matérielle et technique de l’élection des membres du Conseil d’administration de la Camieg, organisée selon un dispositif associant le vote électronique et le vote par correspondance (VPC). À ce titre, le titulaire assure l’accompagnement de la Camieg dans la p
Identifiant	2cae9a17-3d5b-4171-8101-fc2117b030ed
Ref. interne	26-AOO-020
Type	Procédure ouverte
Nature	Services
CPV principal	72212000
CPV additionnel	72212517

Lieu d'exécution

NUTS	FR101
Ville	Montreuil
Pays	France

Informations générales

Base juridique	Directive 2014/24/UE
Montant estimé	400 000 EUR

Lot

Intitule	Les stipulations du présent Cahier des clauses administratives particulières (CCAP) ont pour objet de confier au titulaire l’organisation matérielle et technique de l’élection des membres du Conseil d’administration de la Camieg, organisée selon un dispositif associant le vote électronique et le vote par correspondance (VPC). À ce titre, le titulaire assure l’accompagnement de la Camieg dans la p
Description	Les stipulations du présent Cahier des clauses administratives particulières (CCAP) ont pour objet de confier au titulaire l’organisation matérielle et technique de l’élection des membres du Conseil d’administration de la Camieg, organisée selon un dispositif associant le vote électronique et le vote par correspondance (VPC).
Nature	Services
CPV	72212000
CPV add.	72212517
Lieu	Montreuil, FR101, France
Durée	6 mois
Montant estimé	400 000 EUR

Informations

Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Autorisée
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	15/12/2026 à 12:00 (39j restants)
Validité offre	181 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Non autorisée

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre avec remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal Judiciaire de Paris

Organisations

Informations sur l'avis

Identifiant	a1f03aeb-7fb6-4210-b31a-24982d1e19bd
Type	Avis de marché
Date d'envoi	05/11/2026 a 09:44
Langue	Français

---