Organisation de séjours enfance-jeunesse sur les années scolaires 2026-2027, 2027-2028 et 2028-2029

Services Procédure ouverte 59 49j restants

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Acheteur

Nom officiel	Ville de Douai
SIRET	`21590178600016`
Forme juridique	Autorité locale
Activité	Services d'administration générale
Adresse	59500 Douai
NUTS	FRE11
Pays	France
Point de contact	VALLIN Jérôme -
Email	jvallin@ville-douai.fr
Téléphone	+33327935873
Profil acheteur	https://marchespublics596280.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=3C029

Procédure

Titre	Organisation de séjours enfance-jeunesse sur les années scolaires 2026-2027, 2027-2028 et 2028-2029
Description	organisation de séjours enfance-jeunesse sur les années scolaires 2026-2027, 2027-2028 et 2028-2029 (accord-cadre et marchés)
Identifiant	`13b060c3-088b-4f3d-8c8a-d21cf7b1d8f3`
Ref. interne	`26jsejours`
Type	Procédure ouverte
Nature	Services
CPV principal	`55242000`

Lieu d'exécution

NUTS	FRE11
Pays	France

Informations générales

Base juridique	Directive 2014/24/UE

Les modalités d'application des critères de choix des offres sont précisés dans le règlement de consultation.
Les prestations, objet des présents marchés et accord-cadre, seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de comptabilité publique et, seront financées sur le budget de la ville de Douai (ressources propres).

Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché ou de l’accord-cadre, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes, avec possibilité de paiement direct pour le(s) sous-traitant(s).

En cas de retard de paiement, le titulaire a droit au versement d’intérêts moratoires, ainsi qu’à une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement d’un montant de 40 €. Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d’intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l’année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage.

Les prestations ne font l'objet ni de cautionnement ni de garantie. Pour le paiement de ces prestations, il est fait application des règles de la comptabilité publique. Les paiements seront effctués sur le budget de la collectivité selon les modalités relatives aux paiements.

Lots (7)

Lot 2604901 — classes de neige

Description	Accord-cadre pour l'organisation classes de neige
Nature	Services
CPV	`55242000`
Lieu	Douai, FRE11, France
Durée	1 ans

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	24/08/2026 à 12:00 (49j restants)
Validité offre	180 jours
Ouverture offres	25/08/2026 à 09:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Autorisée

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Lille

Lot 2605001 — séjour européen 15/17 ans

Description	marché pour l'organisation des séjours européens pour les 15/17 ans
Nature	Services
CPV	`55242000`
Lieu	Douai, FRE11, France
Durée	1 ans

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	24/08/2026 à 12:00 (49j restants)
Validité offre	180 jours
Ouverture offres	25/08/2026 à 09:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Autorisée

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Lille

Lot 2605002 — séjour 12/14 ans sports nautiques

Description	marché pour l’organisation de séjours pour les 12/14 ans sports nautiques
Nature	Services
CPV	`55242000`
Lieu	Douai, FRE11, France
Durée	1 ans

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Non

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	24/08/2026 à 12:00 (49j restants)
Validité offre	180 jours
Ouverture offres	25/08/2026 à 09:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Autorisée

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Lille

Lot 2605003 — séjour 12/14 ans nature et sensation

Description	marché pour l’organisation de séjours pour les 12/14 ans nature et sensation
Nature	Services
CPV	`55242000`
Lieu	Douai, FRE11, France
Durée	1 ans

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	24/08/2026 à 12:00 (49j restants)
Validité offre	180 jours
Ouverture offres	25/08/2026 à 09:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Autorisée

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Lille

Lot 2605004 — colonie apprenante 7/10 ans nature

Description	marché pour l’organisation de colonies apprenantes pour les 7/10 ans nature
Nature	Services
CPV	`55242000`
Lieu	Douai, FRE11, France
Durée	1 ans

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Non

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	24/08/2026 à 12:00 (49j restants)
Validité offre	180 jours
Ouverture offres	25/08/2026 à 09:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Autorisée

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Lille

Lot 2605005 — colonie apprenante 10/12 ans sports nautiques

Description	marché pour l’organisation de colonies apprenantes pour les 10/12 ans sports nautiques
Nature	Services
CPV	`55242000`
Lieu	Douai, FRE11, France
Durée	1 ans

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Non

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	24/08/2026 à 12:00 (49j restants)
Validité offre	180 jours
Ouverture offres	25/08/2026 à 09:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Autorisée

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Lille

Lot 2605006 — colonie apprenante 7/12 ans sports nautiques ou nature

Description	marché pour l’organisation de colonies apprenantes pour les 7/12 ans sports nautiques ou nature
Nature	Services
CPV	`55242000`
Lieu	Douai, FRE11, France
Durée	1 ans

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Non

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	24/08/2026 à 12:00 (49j restants)
Validité offre	180 jours
Ouverture offres	25/08/2026 à 09:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Autorisée

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Lille

Organisations

Ville de Douai

SIRET	`21590178600016`
Adresse	59500 Douai
NUTS	FRE11
Pays	France
Contact	VALLIN Jérôme -
Email	jvallin@ville-douai.fr
Telephone	+33327935873

Tribunal administratif de Lille

SIRET	`175 900 034 00026`
Adresse	59000 Lille cedex
NUTS	FRE11
Pays	France
Contact	Greffe du tribunal
Email	greffe.ta-lille@juradm.fr
Telephone	+33359542342

Informations sur l'avis

Identifiant	`c0507646-c3b2-4a99-b944-e9ef37a40c3b`
Type	Avis de marché
Date d'envoi	03/07/2026 a 14:57
Langue	Français

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Techniques

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Conditions

Techniques

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