Acheteur

Nom officiel	Vacances Animations Loisirs (Val)
SIRET	28920069300017
Adresse	92401 Courbevoie Cedex
Point de contact	Service de la Commande Publique

Procédure

Titre	Organisation de séjours pendant les vacances scolaires pour l'établissement Vacances Animation Loisirs de la Ville de Courbevoie
Description	La consultation est passée en procédure adaptée en application des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 3° à R. 2123-7 du Code de la commande publique et de l'avis relatif aux contrats de la commande publique ayant pour objet des services sociaux et autres services spécifiques. Le présent besoin est un service spécifique relevant de l'annexe du Code de la commande publique « 7. Services d'hôtellerie et de restauration ». La consultation donnera lieu à des accords-cadres mono-attributaire à marchés subséquents. Les prestations des marchés subséquents seront rémunérées à prix unitaires. Dans le cadre de la présente consultation, le premier marché subséquent est également publié et sera conclu avec l'attributaire retenu pour l'accord-cadre
Identifiant	2026068
Type	Procédure adaptée
Nature	Services
CPV principal	55243000

Lieu d'exécution

Lieu	Hôtel de Ville 92401 - Courbevoie

Informations générales

Durée	12 mois
Variantes	Non autorisées
Date limite	17/07/2026 pm 12:00 (22j restants)

Conditions de participation

Lots (8)

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