Organisation de séjours pour l'année 2027 à destination des jeunes de la ville de Soisy-sous-Montmorency (SAJ et sports)
La Commune de Soisy-sous-Montmorency recherche des prestataires pour organiser 6 séjours destinés aux jeunes en 2027, incluant des activités sportives et de loisirs. Les séjours concernent des groupes de 20 à 52 jeunes, avec des accompagnateurs, pendant différentes périodes de vacances.
Acheteur
| Nom officiel | COMMUNE DE SOISY-SOUS-MONTMORENCY |
|---|---|
| SIRET | 21950598900018 |
| Adresse | 95230 SOISY SOUS MONTMORENCY |
| Point de contact | DIRECTION DE LA COMMANDE PUBLIQUE |
| marchespublics@soisy-sous-montmorency.fr | |
| Téléphone | +33 134052000 |
| Profil acheteur | https://commune-soisysousmontmorency.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_32691_1151378.html |
Procédure
| Titre | Organisation de séjours pour l'année 2027 à destination des jeunes de la ville de Soisy-sous-Montmorency (SAJ et sports) |
|---|---|
| Description | Marché décomposé en 6 lots |
| Identifiant | PA-SEJOURS (SAJ et SPORTS 2027) |
| Type | Procédure adaptée |
| Nature | Services |
| CPV principal | 63510000 |
Lieu d'exécution
| Lieu | Ville de Soisy-sous-Montmorency |
|---|
Informations générales
| Durée | 12 mois |
|---|---|
| Variantes | Non autorisées |
| Date limite | 10/08/2026 pm 12:00 (145j restants) |
Conditions de participation
Aptitude : Voir RC
Capacité économique : Voir RC
Capacité technique : Voir RC
Capacité économique : Voir RC
Capacité technique : Voir RC
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
- Conformément aux dispositions des articles L551-1 et R.551-1 du Code de Justice Administrative, référé précontractuel avant la conclusion du contrat ;
- Conformément aux dispositions des articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du Code de la Justice Administrative, référé contractuel dans un délai :
- 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'Union Européenne (JOUE) ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, à compter de la notification de la conclusion du contrat ;
- 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée.
- Recours en contestation de validité du contrat : dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d'une demande de référé-suspension (article L 521-1 du Code de justice administrative).
Une fois exécutoire, le marché peut être consulté par toute personne qui en fait la demande expresse, auprès du service des marchés publics (dans les limites fixées par la loi n°78-753 du 17 juillet 1978 relative notamment à la communication des documents administratifs).
- Conformément aux dispositions des articles L551-1 et R.551-1 du Code de Justice Administrative, référé précontractuel avant la conclusion du contrat ;
- Conformément aux dispositions des articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du Code de la Justice Administrative, référé contractuel dans un délai :
- 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'Union Européenne (JOUE) ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, à compter de la notification de la conclusion du contrat ;
- 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée.
- Recours en contestation de validité du contrat : dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d'une demande de référé-suspension (article L 521-1 du Code de justice administrative).
Une fois exécutoire, le marché peut être consulté par toute personne qui en fait la demande expresse, auprès du service des marchés publics (dans les limites fixées par la loi n°78-753 du 17 juillet 1978 relative notamment à la communication des documents administratifs).
Lots (6)
Lot 1 — LOT 1 : Organisation d'un séjour ski pour 52 jeunes de 10 à 17 ans et 8 accompagnateurs pendant les vacances d'hiver 2027, de préférence la 1ère semaine (SAJ)
| CPV | 63510000 |
|---|---|
| Lieu | Soisy-sous-Montmorency |
Lot 2 — LOT 2 : Organisation d'un séjour ski pour 20 jeunes de 9 à 12 ans et 4 accompagnateurs pendant la 2ème semaine des vacances de février 2027 de la zone C (sports)
| CPV | 63510000 |
|---|---|
| Lieu | Soisy-sous-Montmorency |
Lot 3 — LOT 3 : Organisation d'un séjour à caractère sportif en France uniquement, pour des 20 jeunes de 9 à 12 ans et 3 accompagnateurs pendant les vacances de la Toussaint 2027 (sports)
| CPV | 63510000 |
|---|---|
| Lieu | Soisy-sous-Montmorency |
Lot 4 — LOT 4 : Organisation d'un séjour à caractère sportif à la montagne, en France uniquement, pour 20 jeunes de 9 à 12 ans et 4 accompagnateurs, pendant la 1ère ou la 2ème semaine des vacances de juillet 2027 (sports)
| CPV | 63510000 |
|---|---|
| Lieu | Soisy-sous-Montmorency |
Lot 5 — LOT 5 : Organisation d'un séjour bord de mer, en France uniquement, pour 40 jeunes de 10 à 17 ans et 7 accompagnateurs pendant les vacances d'été 2027 - 1ère semaine de juillet 2027 (SAJ)
| CPV | 63510000 |
|---|---|
| Lieu | Soisy-sous-Montmorency |
Lot 6 — LOT 6 : Organisation d'un séjour itinérant en Europe pour 20 jeunes de 13 à 17 ans et 3 accompagnateurs pendant les vacances de printemps 2027 de la zone C, de préférence la 1ère semaine (SAJ)
| CPV | 63510000 |
|---|---|
| Lieu | Soisy-sous-Montmorency |
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1
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