Organisation des classes de découvertes pour les écoles élémentaires de la Ville de St-Brice-sous-Forêt.
Acheteur
| Nom officiel | MAIRIE ST BRICE SOUS FORET |
|---|---|
| SIRET | 21950539300013 |
| Adresse | 95350 Saint-brice-sous-foret |
| Point de contact | Leslie PICARD |
| l.picard@saintbrice95.fr | |
| Téléphone | +33 134294212 |
| Profil acheteur | https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_riRKV9Ks9F |
Procédure
| Titre | Organisation des classes de découvertes pour les écoles élémentaires de la Ville de St-Brice-sous-Forêt. |
|---|---|
| Description | Les classes de découverte sont organisées en référence aux programmes de l'école primaire dans les domaines suivants : • Education physique et sportive. • Education artistique et culturelle. • Patrimoine et histoire-géographie. • Découverte du monde, science expérimentale et technologie. • Lecture, écriture et littérature. • Langues étrangères et régionales. Les prestations des séjours comprennent : • Le transport aller et retour, ainsi que le transport sur place. • L’hébergement. • La pension complète. • Les activités prévues au programme. • Le personnel d’encadrement des activités conformément aux textes en vigueur. • La location du matériel pour les activités. • Les assurances responsabilité civile de l’organisme. • La gratuité des enseignants. • L’avance des frais médicaux si nécessaire. • Les frais de dossier. |
| Identifiant | 26S0001 |
| Type | Procédure adaptée |
| Nature | Services |
| CPV principal | 63515000 |
Lieu d'exécution
| Lieu | Val-d'Oise |
|---|
Informations générales
| Variantes | Non autorisées |
|---|---|
| Date limite | 22/07/2026 pm 12:00 (35j restants) |
Conditions de participation
Aptitude : DC1 (Lettre de candidature).
DC2 (Déclaration du candidat).
Pouvoir : Pouvoir de signature de la personne habilitée à engager la société (document attestant la qualité de gérant de l'entreprise ou délégation de pouvoir de l'un des dirigeants).
Déclaration sur l'honneur : Le candidat justifie qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L.2141-11 du CCP et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
Extrait de Kbis (De moins de 3 mois).
Attestation d'assurance : Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.
Capacité économique : Déclaration chiffre d'affaires : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices disponibles.
Déclaration de bilan : Bilans ou extraits de bilan, concernant les trois dernières années.
Capacité technique : Références de services similaires : Liste des principales prestations de fournitures ou services réalisées au cours des trois dernières années.
Déclaration d'effectifs : Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années.
Certificats de qualification professionnelle : La preuve de la capacité du candidat à réaliser la prestation.
DC2 (Déclaration du candidat).
Pouvoir : Pouvoir de signature de la personne habilitée à engager la société (document attestant la qualité de gérant de l'entreprise ou délégation de pouvoir de l'un des dirigeants).
Déclaration sur l'honneur : Le candidat justifie qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L.2141-11 du CCP et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
Extrait de Kbis (De moins de 3 mois).
Attestation d'assurance : Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.
Capacité économique : Déclaration chiffre d'affaires : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices disponibles.
Déclaration de bilan : Bilans ou extraits de bilan, concernant les trois dernières années.
Capacité technique : Références de services similaires : Liste des principales prestations de fournitures ou services réalisées au cours des trois dernières années.
Déclaration d'effectifs : Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années.
Certificats de qualification professionnelle : La preuve de la capacité du candidat à réaliser la prestation.
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