Organisation et coordination de Toques et Porcelaine 2027
Acheteur
| Nom officiel | Ville De Limoges |
|---|---|
| SIRET | 21870850100018 |
| Adresse | 87031 LIMOGES CEDEX 1 |
| Point de contact | Support Aws |
| Téléphone | +33 480041267 |
Procédure
| Titre | Organisation et coordination de Toques et Porcelaine 2027 |
|---|---|
| Description | La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Il n'est pas prévu de décomposition en lots |
| Identifiant | V6M45700GF |
| Type | Procédure adaptée |
| Nature | Services |
| CPV principal | 79952100 |
Lieu d'exécution
| Lieu | FRI - AQUITAINE-LIMOUSIN-POITOU-CHARENTES, Hôtel de ville, 1 square Jacques-Chirac, 87000 Limoges |
|---|
Informations générales
| Durée | 18 mois |
|---|---|
| Variantes | Non autorisées |
| Date limite | 26/10/2026 pm 12:30 (25j restants) |
Conditions de participation
Aptitude : Renvoi au règlement de la consultation
Capacité économique : Renvoi au règlement de la consultation
Capacité technique : Renvoi au règlement de la consultation
Capacité économique : Renvoi au règlement de la consultation
Capacité technique : Renvoi au règlement de la consultation
Réalisation de prestations similaires : cf article 1.6 du règlement de la consultation
Forme juridique du groupement : cf article 2.2 du règlement de la consultation
Développement durable : cf article 2.4 du règlement de la consultation
Modalités essentielles de financement et de paiement : cf article 3.2 du règlement de la consultation
Respect des principes d'égalité, de laïcité et de neutralité: cf article 3.3 du règlement de la consultation
Procédures de recours :
Le tribunal territorialement compétent est :
Tribunal Administratif de Limoges
2 cours Bugeaud
87000 LIMOGES CEDEX
Tél : 05 55 33 91 55
Courriel : greffe.ta-limoges@juradm.fr
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à :
Ville de Limoges - Service de la commande publique
1 Square Jacques Chirac
87031 LIMOGES CEDEX 1
Courriel : delphine.bouty-chollet@limoges.fr
Forme juridique du groupement : cf article 2.2 du règlement de la consultation
Développement durable : cf article 2.4 du règlement de la consultation
Modalités essentielles de financement et de paiement : cf article 3.2 du règlement de la consultation
Respect des principes d'égalité, de laïcité et de neutralité: cf article 3.3 du règlement de la consultation
Procédures de recours :
Le tribunal territorialement compétent est :
Tribunal Administratif de Limoges
2 cours Bugeaud
87000 LIMOGES CEDEX
Tél : 05 55 33 91 55
Courriel : greffe.ta-limoges@juradm.fr
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à :
Ville de Limoges - Service de la commande publique
1 Square Jacques Chirac
87031 LIMOGES CEDEX 1
Courriel : delphine.bouty-chollet@limoges.fr
Lot
Soumission
| Documents | Accéder aux documents |
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