Acheteur

Nom officiel	SM Interdepart Vallée de la Lèze
SIRET	25310319600015
Forme juridique	Organisme de droit public
Activité	Protection de l'environnement
Adresse	4 place de l'hôtel de ville, 31410 Saint Sulpice Sur Leze
NUTS	FRJ23
Pays	France
Email	t.breinig@smival.fr
Téléphone	+33 561873849
Site internet	https://www.smival.fr

Procédure

Titre	PAPI Lèze Programme d'Actions de Prévention du risque d'Inondation du bassin versant de la Lèze (actions 5.2 et 5.6 du PAPI)
Description	Diagnostics et plans de réduction de la vulnérabilité des enjeux sur le bassin de la Lèze
Identifiant	6d4d563c-b1e0-4bae-b15e-136e57204352
Type	Procédure ouverte
Nature	Services
CPV principal	71241000

Lieu d'exécution

NUTS	FRJ23
Pays	France

Informations générales

Base juridique	Directive 2014/24/UE
Montant estimé	460 000 EUR

Lot

Intitule	PAPI Lèze Programme d'Actions de Prévention du risque d'Inondation du bassin versant de la Lèze (actions 5.2 et 5.6 du PAPI)
Description	Diagnostics et plans de réduction de la vulnérabilité des enjeux sur le bassin de la Lèze
Nature	Services
CPV	71241000
Montant estimé	460 000 EUR

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	21/08/2026 à 12:00 (57j restants)
Validité offre	2 mois

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Autorisée

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de TOULOUSE

Organisations

Informations sur l'avis

Identifiant	1f7efeb3-161c-4315-9646-60867cc85620
Type	Avis de marché
Date d'envoi	23/06/2026 a 10:30
Langue	Français

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