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Papiers reprographiques

Fournitures Procédure ouverte 75 30j restants 610 000 EUR
Acheteur
Nom officielSénat
SIRET11000002300017
Forme juridiquePouvoir adjudicateur central
ActivitéServices d'administration générale
Adresse75006 PARIS
NUTSFR101
PaysFrance
Point de contactDirection de la Logistique et des Moyens généraux
Emailmarches-dlmg@senat.fr
Téléphone0142343156
Site internethttps://www.senat.fr
Profil acheteurhttps://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Procédure
TitrePapiers reprographiques
DescriptionAchat de papiers reprographiques blancs en cartons et en ramettes constitués, selon le cas, de fibres vierges ou de fibres recyclées ainsi que de papiers de couleur et de papiers spéciaux en ramettes
Identifiant8dc502b0-87ae-4b5e-9005-09e2309c0516
Ref. interneSENAT-DLMG-2026-11
TypeProcédure ouverte
NatureFournitures
CPV principal22990000
CPV additionnel22992000
Lieu d'exécution
NUTSFR101
VillePARIS
PaysFrance
Informations générales
Base juridiqueDirective 2014/24/UE
Montant estimé610 000 EUR
La consultation porte sur un accord-cadre à bons de commande d'une durée d'un an reconductible trois fois. Ce marché débutera courant janvier 2027, à compter de sa notification. Il est alloti en trois lots mono-attributaire. Des échantillons sont demandés aux candidats dans les conditions indiquées aux articles 5.4 et 6.2 du Règlement de la consultation.
Lots (3)
Lot 1 — Lot 1 : papiers reprographiques blancs recyclés
185 000 EUR
DescriptionPapier reprographique blanc recyclé en ramettes (A4 et A3)
NatureFournitures
CPV22990000
CPV add.30197643
LieuFR101, France
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
VariantesNon autorisée
Date limite 17/11/2026 à 11:00 (30j restants)
Validité offre120 jours
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre avec remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal administratif de Paris
Delaisdélai de référé précontractuel : 11 jours ; délai de référé contractuel : 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ; délai de pleine juridiction : 2 mois ; délai de recours pour excès de pouvoir : 2 mois
Lot 3 — Lot 3 : papiers de couleur et papiers spéciaux
241 666 EUR
DescriptionPapier de couleur et papiers spéciaux
NatureFournitures
CPV37823500
LieuParis, FR101, France
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
VariantesNon autorisée
Date limite 17/11/2026 à 11:00 (30j restants)
Validité offre120 jours
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre avec remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal administratif de Paris
DelaisDélai de référé précontractuel : 11 jours ; délai de référé contractuel : 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ; délai de pleine juridiction : 2 mois ; délai de recours pour excès de pouvoir : 2 mois
Lot 2 — Lot 2 : papiers reprographiques en fibres vierges
183 334 EUR
DescriptionPapiers reprographiques en fibres vierges en cartons (format A4) et en ramettes (format A3)
NatureFournitures
CPV30197630
LieuParis, FR101, France
Informations
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
VariantesNon autorisée
Date limite 17/11/2026 à 11:00 (30j restants)
Validité offre120 jours
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre avec remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal administratif de Paris
Delaisdélai de référé précontractuel : 11 jours ; délai de référé contractuel : 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ; délai de pleine juridiction : 2 mois ; délai de recours pour excès de pouvoir : 2 mois
Organisations
Sénat
SIRET11000002300017
Adresse75006 PARIS
NUTSFR101
PaysFrance
ContactDirection de la Logistique et des Moyens généraux
Emailmarches-dlmg@senat.fr
Telephone0142343156
Site webhttps://www.senat.fr
Tribunal administratif de Paris
SIRET17750005500013
Adresse75004 PARIS
NUTSFR101
PaysFrance
ContactGreffe du Tribunal administratif de Paris
Emailgreffe.ta-paris@juradm.fr
Telephone+33144594400
Site webhttps://www.paris.tribunal-administratif.fr
Informations sur l'avis
Identifiantce3f5205-c0dd-45c3-9ed7-2855978db496
TypeAvis de marché
Date d'envoi15/10/2026 a 19:00
LangueFrançais

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