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Pièces détachées d'origine ou adaptables

Fournitures Procédure ouverte 44 29j restants
Acheteur
Nom officielConseil départemental Loire Atlantique
SIRET65125
Forme juridiqueAutorité locale
ActivitéServices d'administration générale
Adresse3 quai Ceineray, 44041 Nantes
NUTSFRG01
PaysFrance
Point de contactMENARD Michel — Président du Conseil Départemental
Emailcontactmarchespublics@loire-atlantique.fr
Téléphone0240991000
Site internethttps://www.loire-atlantique.fr
Profil acheteurhttp://marches.loire-atlantique.fr
Procédure
TitrePièces détachées d'origine ou adaptables
DescriptionL'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Pièces détachées d'origine ou adaptables
Identifiant27da99ea-c50f-4626-ba8d-ddddcfa380ec
Ref. interneQ028PA
TypeProcédure ouverte
NatureFournitures
CPV principal34300000
Lieu d'exécution
NUTSFRG01
VilleSaint-herblain
PaysFrance
Informations générales
Base juridiqueDirective 2014/24/UE
Lots (10)
Lot 01 — Pièces détachées d'origine pour VL et utilitaires de marque RENAULT
1 150 000 EUR
NatureFournitures
CPV34300000
LieuSaint-herblain, FRG01, France
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
VariantesNon autorisée
Date limite 03/08/2026 à 12:30 (29j restants)
Validité offre5 mois
Ouverture offres03/08/2026 à 14:00
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal administratif de Nantes
DelaisRéféré pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Lot 02 — Pièces détachées d'origine pour VL et utilitaires de marque PEUGEOT et CITROEN
250 000 EUR
NatureFournitures
CPV34300000
LieuSaint-herblain, FRG01, France
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
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Soumission électroniqueRequise
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LangueFrançais
VariantesNon autorisée
Date limite 03/08/2026 à 12:30 (29j restants)
Validité offre5 mois
Ouverture offres03/08/2026 à 14:00
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal administratif de Nantes
DelaisRéféré pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Lot 03 — Pièces détachées d'origine pour poids-lourds de marque RENAULT TRUCK
500 000 EUR
NatureFournitures
CPV34300000
LieuSaint-herblain, FRG01, France
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
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Date limite 03/08/2026 à 12:30 (29j restants)
Validité offre5 mois
Ouverture offres03/08/2026 à 14:00
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal administratif de Nantes
DelaisRéféré pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Lot 04 — Pièces détachées d'origine pour véhicules de marque IVECO, MERCEDES, MAN et VOLVO
100 000 EUR
NatureFournitures
CPV34300000
LieuSaint-herblain, FRG01, France
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Date limite 03/08/2026 à 12:30 (29j restants)
Validité offre5 mois
Ouverture offres03/08/2026 à 14:00
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal administratif de Nantes
DelaisRéféré pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Lot 05 — Pièces détachées d'origine pour tracteurs de marque CLAAS
450 000 EUR
NatureFournitures
CPV34300000
LieuSaint-herblain, FRG01, France
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LangueFrançais
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Date limite 03/08/2026 à 12:30 (29j restants)
Validité offre5 mois
Ouverture offres03/08/2026 à 14:00
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal administratif de Nantes
DelaisRéféré pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Lot 06 — Pièces détachées d'origine pour tracteurs de marque MASSEY FERGUSON
300 000 EUR
NatureFournitures
CPV34300000
LieuSaint-herblain, FRG01, France
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
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LangueFrançais
VariantesNon autorisée
Date limite 03/08/2026 à 12:30 (29j restants)
Validité offre5 mois
Ouverture offres03/08/2026 à 14:00
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal administratif de Nantes
DelaisRéféré pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Lot 07 — Pièces détachées d'origine pour saleuses de marque ACOMETIS
100 000 EUR
NatureFournitures
CPV34300000
LieuSaint-herblain, FRG01, France
Informations
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LangueFrançais
VariantesNon autorisée
Date limite 03/08/2026 à 12:30 (29j restants)
Validité offre5 mois
Ouverture offres03/08/2026 à 14:00
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal administratif de Nantes
DelaisRéféré pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Lot 08 — Pièces détachées d'origine pour engins TP de marque KOMATSU
40 000 EUR
NatureFournitures
CPV34300000
LieuSaint-herblain, FRG01, France
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Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
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LangueFrançais
VariantesNon autorisée
Date limite 03/08/2026 à 12:30 (29j restants)
Validité offre5 mois
Ouverture offres03/08/2026 à 14:00
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal administratif de Nantes
DelaisRéféré pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Lot 09 — Pièces d'origine de marque GRACO
50 000 EUR
NatureFournitures
CPV34300000
LieuSaint-herblain, FRG01, France
Informations
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Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
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LangueFrançais
VariantesNon autorisée
Date limite 03/08/2026 à 12:30 (29j restants)
Validité offre5 mois
Ouverture offres03/08/2026 à 14:00
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal administratif de Nantes
DelaisRéféré pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Lot 10 — Pièces d'origine ou adaptables et prestations associées pour nacelle, chariots élévateurs, chariot élévateur télescopique et gerbeur électrique
40 000 EUR
NatureFournitures
CPV34300000
LieuSaint-herblain, FRG01, France
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
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VariantesNon autorisée
Date limite 03/08/2026 à 12:30 (29j restants)
Validité offre5 mois
Ouverture offres03/08/2026 à 14:00
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal administratif de Nantes
DelaisRéféré pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Organisations
Avenue-Web Systèmes
SIRET63F30884-9E9A-FD9C-F586215996AAADE3
Adresse38170 Seyssinet-Pariset
NUTSFRK24
PaysFrance
Emailpublications-joue@aws-france.com
Telephone+33480041260
Conseil départemental Loire Atlantique
SIRET65125
Adresse3 quai Ceineray, 44041 Nantes
NUTSFRG01
PaysFrance
ContactMENARD Michel
Emailcontactmarchespublics@loire-atlantique.fr
Telephone0240991000
Site webhttps://www.loire-atlantique.fr
Tribunal administratif de Nantes
SIRET63F308A6-ADD2-88BC-A541095B1CD2430F
Adresse6, allée de l'Ile-Gloriette Cs 24111, 44041 Nantes
NUTSFRG01
PaysFrance
Emailgreffe.ta-nantes@juradm.fr
Telephone0255101002
Site webhttp://www.nantes.tribunal-administratif.fr/
Comité de règlement amiable
SIRET63F308B7-A2BD-B21C-E6DD9C9BFDD94403
Adresse22 Mail Pablo Picasso, 44042 Nantes
NUTSFRG01
PaysFrance
EmailPaysdl.ccira@direccte.gouv.fr
Telephone0253467983
Informations sur l'avis
Identifiantcdf276d3-c845-4187-a82f-f3bde3c43d04
TypeAvis de marché
Date d'envoi02/07/2026 a 18:10
LangueFrançais

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