Acheteur

Nom officiel	Communauté d'Agglomération Grand Belfort
SIRET	65355
Forme juridique	Organisme de droit public
Activité	Services d'administration générale
Adresse	Place d'Armes, 90020 Belfort
NUTS	FRC24
Pays	France
Point de contact	MESLOT DAMIEN — Président
Email	marchespublics@grandbelfort.fr
Téléphone	0384542424
Site internet	http://www.grandbelfort.fr/
Profil acheteur	https://marches-grandbelfort.safetender.com

Procédure

Titre	Plan de sauvegarde #1 de la Résidence d'Essert - Syndicat principal - Elaboration et accompagnement
Description	L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Relance suite à déclaration sans suite de la procédure 25GB027 du 20/02/2026
Identifiant	6f9c7786-b7e3-40ad-aa9b-42663f0d2d77
Ref. interne	26GB006
Type	Procédure ouverte
Nature	Services
CPV principal	71410000

Lieu d'exécution

NUTS	FRC24
Ville	Belfort
Pays	France

Informations générales

Base juridique	Directive 2014/24/UE

Lot

Intitule	Plan de sauvegarde #1 de la Résidence d'Essert - Syndicat principal - Elaboration et accompagnement
Description	L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Relance suite à déclaration sans suite de la procédure 25GB027 du 20/02/2026
Nature	Services
CPV	71410000
Lieu	Belfort, FRC24, France
Durée	36 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	13/04/2026 à 12:00 (27j restants)
Validité offre	4 mois
Ouverture offres	13/04/2026 à 14:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Besançon

Organisations

Informations sur l'avis

Identifiant	d7ab11fc-f418-491f-8cb1-933f63e26e25
Type	Avis de marché
Date d'envoi	11/03/2026 a 10:14
Langue	Français

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