Plantations sur le bassin versant de la Sèvre Nantaise
Acheteur
| Nom officiel | EPTB de la Sèvre nantaise |
|---|---|
| SIRET | 20003408000065 |
| Adresse | 44194 Clisson |
| Point de contact | Service commande publique |
| eptb@sevre-nantaise.com | |
| Profil acheteur | https://www.e-marchespublics.com |
Procédure
| Titre | PLANTATIONS SUR LE BASSIN VERSANT DE LA SÈVRE NANTAISE |
|---|---|
| Description | Prestations de plantation sur le bassin versant de la Sèvre Nantaise |
| Identifiant | marché n°2026-04 |
| Type | Procédure adaptée |
| Nature | Services |
| CPV principal | 77000000 |
Lieu d'exécution
| Lieu | bassin versant de la Sèvre Nantaise |
|---|
Informations générales
| Variantes | Non autorisées |
|---|---|
| Date limite | 26/06/2026 pm 12:00 (20j restants) |
Conditions de participation
Capacité technique : Les candidats se conformeront à ce qui est demandé dans le règlement de la consultation.
La présente consultation concerne un Accord- Cadre ayant pour objet la réalisation de plantations sur le bassin versant de la Sèvre Nantaise, pour le compte de l’EPTB de la Sèvre nantaise.
La consultation est lancée sous la forme d’une procédure adaptée passée en application des articles L.2123-1 et R.2123-1-1° du code de la commande publique, et pour l’attribution d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum avec maximum, passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, et R. 2162-13 à 2162-14 du Code de la commande publique.
La description des besoins et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) et les annexes du dossier de consultation.
La consultation est lancée sous la forme d’une procédure adaptée passée en application des articles L.2123-1 et R.2123-1-1° du code de la commande publique, et pour l’attribution d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum avec maximum, passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, et R. 2162-13 à 2162-14 du Code de la commande publique.
La description des besoins et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) et les annexes du dossier de consultation.
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