Acheteur

Nom officiel	Ville de Levallois
SIRET	4238
Forme juridique	Autorité locale
Activité	Services d'administration générale
Adresse	Hôtel de Ville, 92300 Levallois
NUTS	FR105
Pays	France
Point de contact	le Maire
Email	marches@ville-levallois.fr
Téléphone	0149683000
Site internet	http://www.ville-levallois.fr
Profil acheteur	http://www.ville-levallois.fr

Procédure

Titre	POSE, DÉPOSE, MAINTENANCE ET STOCKAGE DES DÉCORS DE NOËL DE LA VILLE DE LEVALLOIS
Description	Le présent marché a pour objet la pose, dépose, maintenance et stockage des décors de Noël pour la Ville de Levallois. Il est soumis au Code de la Commande Publique. Ce document est désigné par le terme « le Code » dans l'ensemble des pièces de la consultation. Qualifié de marché de services, il est soumis aux dispositions du CCAG « Fournitures Courantes et Services » approuvé par Arrêté du 30 mars 2021. Il est passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert, soumis aux dispositions des articles L.2124-2, R.2124-2 et R.2161-1 à R.2161-5 du Code. Il constitue un accord-cadre à bons de commande soumis aux dispositions des articles L.2125-1 et R.2162-1 à R.2162-6 du Code. Le marche sera attribué à un titulaire pour une durée maximale de trois années, reconductions comprises. S'agissant d'une procédure ouverte, le nombre maximal de participants n'est pas limité. La valeur totale maximum du marché est fixée à 2 400 000 euro(s) HTVA, compte tenu de sa durée et des éventuelles reconductions
Identifiant	92b3b02a-b137-4ba5-9bdc-3cae6bdae3db
Ref. interne	ST2620
Type	Procédure ouverte
Nature	Services
CPV principal	51110000
CPV additionnel	45316000

Lieu d'exécution

NUTS	FR105
Ville	Levallois
Pays	France

Informations générales

Base juridique	Directive 2014/24/UE
Montant estimé	2 400 000 EUR

Lot

Intitule	POSE, DÉPOSE, MAINTENANCE ET STOCKAGE DES DÉCORS DE NOËL DE LA VILLE DE LEVALLOIS
Description	Le présent marché a pour objet la pose, dépose, maintenance et stockage des décors de Noël pour la Ville de Levallois. Il est soumis au Code de la Commande Publique. Ce document est désigné par le terme « le Code » dans l'ensemble des pièces de la consultation. Qualifié de marché de services, il est soumis aux dispositions du CCAG « Fournitures Courantes et Services » approuvé par Arrêté du 30 mars 2021. Il est passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert, soumis aux dispositions des articles L.2124-2, R.2124-2 et R.2161-1 à R.2161-5 du Code. Il constitue un accord-cadre à bons de commande soumis aux dispositions des articles L.2125-1 et R.2162-1 à R.2162-6 du Code. Le marche sera attribué à un titulaire pour une durée maximale de trois années, reconductions comprises. S'agissant d'une procédure ouverte, le nombre maximal de participants n'est pas limité. La valeur totale maximum du marché est fixée à 2 400 000 euro(s) HTVA, compte tenu de sa durée et des éventuelles reconductions
Nature	Services
CPV	51110000
CPV add.	45316000
Lieu	Levallois, FR105, France
Durée	36 mois
Montant estimé	2 400 000 EUR

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	25/08/2026 à 12:00 (35j restants)
Validité offre	4 mois
Ouverture offres	25/08/2026 à 14:30

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation

Tribunal administratif de Cergy-Pontoise

Delais

Recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché ; Recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution. Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution. S'il n'y a pas eu de publication d'un tel avis, la juridiction pourra être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat

Organisations

Informations sur l'avis

Identifiant	fcd7ca06-622c-4953-88cb-b77178619490
Type	Avis de marché
Date d'envoi	17/07/2026 a 16:10
Langue	Français

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