Acheteur

Nom officiel	Alès Agglomération
SIRET	20006691800018
Adresse	30100 Ales
Point de contact	Emmanuelle BONSANG - Direction Commande Publique & Ingénierie du Bâtiment - Service Marchés Publics
Email	Emmanuelle.bonsang@alesagglo.fr
Téléphone	0466254981
Profil acheteur	https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_8MAR07hcem

Procédure

Titre	Prestation d'entretien des stades de pelouse végétale de la communauté d'Alès Agglomération
Description	La présente consultation concerne des prestations d'entretien des stades de pelouse végétale de la communauté d'Alès Agglomération. Au titre du présent marché, les fournitures nécessaires à l'exécution du marché (engrais, semences, désherbants, sable...) sont fournies par l'acheteur public (les machines nécessaires à l'entretien des stades sont cependant mises à disposition par le titulaire du marché). Le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 40 000 euros HT. Il est conclu pour une durée initiale d'un an à compter de la date de notification. il est renouvelable 3 fois par période d'un an de manière expresse, sans que sa durée maximale, toutes périodes confondues, n'excède quatre ans. Dans le cas où le seuil maximum de l'accord-cadre est atteint en cours d'année d'exécution du marché, c'est-à-dire avant le terme de la période contractuellement déterminée, il pourra être reconduit expressément par anticipation. Aucune variante acceptée. Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (Règlement de la Consultation). Financement du marché : fonds propres de la Communauté Alès Agglomération. Paiement par virement bancaire dans un délai de 30 jours. Application d'intérêts moratoires (BCE majoré de 8 points) et indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 euros. Variation des prix : fermes, révisables annuellement en cas de reconduction.
Identifiant	EB-Pelouse végétale-A.AGGLO
Type	Procédure adaptée
Nature	Services
CPV principal	77320000

Lieu d'exécution

Lieu	Territoire Alès Agglomération

Informations générales

Durée	12 mois
Variantes	Non autorisées
Date limite	04/09/2026 pm 12:00 (34j restants)

Conditions de participation

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