Acheteur

Nom officiel	Centre Hospitalier Alpes Léman (établissement support du GHT Léman MontBlanc)
SIRET	26740084400085
Forme juridique	Organisme de droit public
Activité	Santé
Adresse	558 ROUTE DE FINDROL, BP 20500, 74130 CONTAMINE-SUR-ARVE
NUTS	FRK28
Pays	France
Email	Achats_publics_GHT@ch-alpes-leman.fr
Téléphone	0450822435
Site internet	https://www.marches-publics.gouv.fr
Profil acheteur	https://www.marches-publics.gouv.fr

Procédure

Titre	Prestation de mise à disposition de contenants, collecte, transport, traitement et valorisation des déchets d'activités de soins non dangereux (DASND) pour les Hôpitaux du Léman
Identifiant	f188aa5c-3764-4e15-848b-248ff4052126
Ref. interne	HDL_DECHETS
Type	Procédure ouverte
Nature	Services
CPV principal	90513000

Lieu d'exécution

NUTS	FRK28
Pays	France

Informations générales

Base juridique	Directive 2014/24/UE

Lot

Intitule	Prestation de mise à disposition de contenants, collecte, transport, traitement et valorisation des déchets d'activités de soins non dangereux (DASND) pour les Hôpitaux du Léman
Nature	Services
CPV	90513000
Lieu	FRK28, France
Durée	4 ans

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Non

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	08/10/2026 à 16:00 (28j restants)
Validité offre	6 mois

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation

Tribunal Administratif de Grenoble

Delais

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Grenoble Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Organisations

Informations sur l'avis

Identifiant	84a5a5aa-74d6-4b2d-9e66-61ed432f145c
Type	Avis de marché
Date d'envoi	08/09/2026 a 15:55
Langue	Français

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