Acheteur

Nom officiel	TRANSPORTS EN COMMUN AGGLO.TROYENNE
SIRET	780 340 360 00012
Activité	Transports urbains
Adresse	20 RUE AUX MOINES, 10000 TROYES
NUTS	FRF22
Pays	France
Email	i.marie@tcat.fr
Téléphone	+33 325704905
Site internet	https://www.e-marchespublics.com/

Procédure

Titre	Prestation de services d'assurance
Description	Consultation pour la souscription des contrats d'assurances
Identifiant	d8263b81-2d07-4014-9bc9-9ce13a64ef67
Ref. interne	M2026-04
Type	Procédure négociée avec mise en concurrence
Nature	Services
CPV principal	66512000
CPV additionnel	66511000

Lieu d'exécution

NUTS	FRF22
Ville	TROYES
Pays	France

Informations générales

Base juridique	Directive 2014/25/UE (secteurs spéciaux)

Lot

Intitule	Assurance Frais de santé
Description	Assurance Frais de Santé pour les salariés de Transports en Commun de l'Agglomération Troyenne
Nature	Services
CPV	66512000
CPV add.	66511000
Lieu	FRF22, France
Durée	60 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Chalons en champagne
Delais	Se référer aux documents de la consultation

Organisations

Informations sur l'avis

Identifiant	001a6dc3-d3cf-4416-9e7c-d2d2dcf3cae2
Type	Avis de marché
Date d'envoi	08/07/2026 a 16:10
Langue	Français

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