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Prestation de transport pour les enfants et adultes des établissements de la Fondation Fondation Bon Sauveur D'Alby

La Fondation Bon Sauveur d'Alby recherche des services de transport pour enfants et adultes, avec un montant estimé à 1 900 000 EUR réparti sur 18 lots. Les prestations incluent des transports divers, exécutés par bons de commande.

Services Procédure ouverte 81 22j restants 1 900 000 EUR
Acheteur
Nom officielFondation Bon Sauveur d'Alby
SIRET83393
Forme juridiqueAutorité locale
ActivitĂ©Santé
Adresse7 rue Lavazière, 81025 Albi
NUTSFRJ27
PaysFrance
Point de contactKRAJKA Laurent — Directeur Général
Emailcorrespondre@aws-france.com
Téléphone0563484848
Profil acheteurhttps://www.marches-publics.info/
Procédure
TitrePrestation de transport pour les enfants et adultes des établissements de la Fondation Fondation Bon Sauveur D'Alby
DescriptionLes seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).
Le présent marché porte sur les prestions de transport quotidien des enfants et adultes des établissements de la Fondation Bon Sauveur d'Alby incluant les prestations de transports relevant de l'article 80 de la loi de finance de la Sécurité Sociale.
Les usagers concernés sont issus :
Du Centre Spécialisé pour Déficients Auditifs (CSDA) intégrant des enfants en situation de handicap auditif ou porteurs de troubles sévères de la communication ou polyhandicapé
De la Maison d'Accueil Spécialisée (MAS) Marie Allé Accueillant et accompagnant des résidants adultes en situation de handicap et polyhandicap, ayant perdu à des degrés divers leur autonomie, nécessitant un accompagnement dans les gestes de la vie quotidienne ainsi qu'une surveillance et des soins constants
Du Centre hospitalier spécialisé Pierre Jamet (CHSPJ) intégrant des patients enfants ou adultes atteints de troubles psychiques. Les structures de soins proposent une offre de soins diversifiée pour l'ensemble de la population du nord du Tarn : hospitalisation complète, consultations, prises en charge à temps partiel, activités thérapeutiques… et de proximité grâce à une implantation de structures de consultations et de prises en charge sur le département du Tarn (centres médico-psychologiques, hopitaux de jour, centres d'accueil thérapeutiques à temps partiel)
Identifiantd20b1f80-77be-47da-bbad-c444ed77c0c5
Ref. interne2026-02-01
TypeProcédure ouverte
NatureServices
CPV principal60130000
CPV additionnel85143000
Lieu d'exécution
NUTSFRJ27
VilleAlbi cedex 09
PaysFrance
Informations générales
Base juridiqueDirective 2014/24/UE
Montant estimé1 900 000 EUR
Lots (18)
Lot 01 — CASTRES OUEST
DescriptionCASTRES - SOUAL -PUYLAURENS - REVEL<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
NatureServices
CPV60130000
LieuAlbi cedex 09, FRJ27, France
Durée12 mois
Informations
Participation rĂ©servĂ©eLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
VariantesNon autorisée
Date limite 03/04/2026 à 12:00 (22j restants)
Validité offre4 mois
Ouverture offres03/04/2026 à 14:00
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal judiciaire de Toulouse
DelaisRéféré précontractuel prévu à l'article 1441-2 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu à l'article 1441-3 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article précité
Lot 02 — CASTRES EST - MAZAMET
DescriptionCASTRES - BURLATS - LABRUGUIERE - MAZAMET<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
NatureServices
CPV60130000
LieuAlbi cedex 09, FRJ27, France
Durée12 mois
Informations
Participation rĂ©servĂ©eLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
VariantesNon autorisée
Date limite 03/04/2026 à 12:00 (22j restants)
Validité offre4 mois
Ouverture offres03/04/2026 à 14:00
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal judiciaire de Toulouse
DelaisRéféré précontractuel prévu à l'article 1441-2 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu à l'article 1441-3 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article précité
Lot 03 — SAINT JUERY - RODEZ
DescriptionSAINT JUERY 6 LESCURE D'ALBIGEOIS 6 VALDERIES 6 SAUSSENAC 6 PAMPELONNE - RODEZ<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
NatureServices
CPV60130000
LieuAlbi cedex 09, FRJ27, France
Durée12 mois
Informations
Participation rĂ©servĂ©eLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
VariantesNon autorisée
Date limite 03/04/2026 à 12:00 (22j restants)
Validité offre4 mois
Ouverture offres03/04/2026 à 14:00
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal judiciaire de Toulouse
DelaisRéféré précontractuel prévu à l'article 1441-2 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu à l'article 1441-3 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article précité
Lot 04 — VALENCE D'ALBIGEOIS - REQUISTA
DescriptionBELLEGARDE - SERENAC - VALENCE D'ALBIGEOIS -REQUISTA<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
NatureServices
CPV60130000
LieuAlbi cedex 09, FRJ27, France
Durée12 mois
Informations
Participation rĂ©servĂ©eLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
VariantesNon autorisée
Date limite 03/04/2026 à 12:00 (22j restants)
Validité offre4 mois
Ouverture offres03/04/2026 à 14:00
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal judiciaire de Toulouse
DelaisRéféré précontractuel prévu à l'article 1441-2 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu à l'article 1441-3 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article précité
Lot 05 — CARMAUZIN - PLATEAU CORDAIS
DescriptionSAINT GEMMES - CARMAUX - SAINT BENOIS DE CARMAUX - BLAYE LES MINES - <br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
NatureServices
CPV60130000
LieuAlbi cedex 09, FRJ27, France
Durée12 mois
Informations
Participation rĂ©servĂ©eLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
VariantesNon autorisée
Date limite 03/04/2026 à 12:00 (22j restants)
Validité offre4 mois
Ouverture offres03/04/2026 à 14:00
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal judiciaire de Toulouse
DelaisRéféré précontractuel prévu à l'article 1441-2 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu à l'article 1441-3 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article précité
Lot 06 — LAVAUR - GRAULHET - GAILLAC
DescriptionCircuit 1 : TEYSSODE - LAVAUR - SAINT GAUDENS - BRIATEXTE - GRAULHET - Circuit 2 : GRALHET - LAVAUR - GAILLAC NTA/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
NatureServices
CPV60130000
LieuAlbi cedex 09, FRJ27, France
Durée12 mois
Informations
Participation rĂ©servĂ©eLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
VariantesNon autorisée
Date limite 03/04/2026 à 12:00 (22j restants)
Validité offre4 mois
Ouverture offres03/04/2026 à 14:00
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal judiciaire de Toulouse
DelaisRéféré précontractuel prévu à l'article 1441-2 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu à l'article 1441-3 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article précité
Lot 07 — SAINT SULPICE - LISLE SUR TARN
DescriptionBUZET SUR TARN - SAINT SULPICE - COUFOULEUX - RABASTENS - LISLE SUR TARN -<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
NatureServices
CPV60130000
LieuAlbi cedex 09, FRJ27, France
Durée12 mois
Informations
Participation rĂ©servĂ©eLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
VariantesNon autorisée
Date limite 03/04/2026 à 12:00 (22j restants)
Validité offre4 mois
Ouverture offres03/04/2026 à 14:00
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal judiciaire de Toulouse
DelaisRéféré précontractuel prévu à l'article 1441-2 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu à l'article 1441-3 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article précité
Lot 08 — BASSIN GAILLACOIS
DescriptionGAILLAC - MONTANS - MARSSAC SUR TARN - LABASTIDE DE LEVIS - FLORENTIN<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
NatureServices
CPV60130000
LieuAlbi cedex 09, FRJ27, France
Durée12 mois
Informations
Participation rĂ©servĂ©eLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
VariantesNon autorisée
Date limite 03/04/2026 à 12:00 (22j restants)
Validité offre4 mois
Ouverture offres03/04/2026 à 14:00
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal judiciaire de Toulouse
DelaisRéféré précontractuel prévu à l'article 1441-2 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu à l'article 1441-3 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article précité
Lot 09 — HAUTE GARONNE
DescriptionTOULOUSE - MURET - PORTET<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
NatureServices
CPV60130000
LieuAlbi cedex 09, FRJ27, France
Durée12 mois
Informations
Participation rĂ©servĂ©eLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
VariantesNon autorisée
Date limite 03/04/2026 à 12:00 (22j restants)
Validité offre4 mois
Ouverture offres03/04/2026 à 14:00
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal judiciaire de Toulouse
DelaisRéféré précontractuel prévu à l'article 1441-2 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu à l'article 1441-3 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article précité
Lot 10 — AUDE - PYRENEES ORIENTALES
DescriptionNARBONNE - PERPIGNANA<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
NatureServices
CPV60130000
LieuAlbi cedex 09, FRJ27, France
Durée12 mois
Informations
Participation rĂ©servĂ©eLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
VariantesNon autorisée
Date limite 03/04/2026 à 12:00 (22j restants)
Validité offre4 mois
Ouverture offres03/04/2026 à 14:00
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal judiciaire de Toulouse
DelaisRéféré précontractuel prévu à l'article 1441-2 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu à l'article 1441-3 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article précité
Lot 11 — TARN ET GARONNE
DescriptionSALVAGNAC - MONTAUBAN - BRESSOLS - BIRAC<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
NatureServices
CPV60130000
LieuAlbi cedex 09, FRJ27, France
Durée12 mois
Informations
Participation rĂ©servĂ©eLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
VariantesNon autorisée
Date limite 03/04/2026 à 12:00 (22j restants)
Validité offre4 mois
Ouverture offres03/04/2026 à 14:00
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal judiciaire de Toulouse
DelaisRéféré précontractuel prévu à l'article 1441-2 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu à l'article 1441-3 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article précité
Lot 12 — ALBIGEOIS
DescriptionALBI<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
NatureServices
CPV60130000
LieuAlbi cedex 09, FRJ27, France
Durée12 mois
Informations
Participation rĂ©servĂ©eLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
VariantesNon autorisée
Date limite 03/04/2026 à 12:00 (22j restants)
Validité offre4 mois
Ouverture offres03/04/2026 à 14:00
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal judiciaire de Toulouse
DelaisRéféré précontractuel prévu à l'article 1441-2 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu à l'article 1441-3 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article précité
Lot 13 — CASTRES
DescriptionCASTRE VEHICULE PMR<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
NatureServices
CPV60130000
LieuAlbi cedex 09, FRJ27, France
Durée12 mois
Informations
Participation rĂ©servĂ©eLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
VariantesNon autorisée
Date limite 03/04/2026 à 12:00 (22j restants)
Validité offre4 mois
Ouverture offres03/04/2026 à 14:00
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal judiciaire de Toulouse
DelaisRéféré précontractuel prévu à l'article 1441-2 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu à l'article 1441-3 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article précité
Lot 14 — PAMPELONNE
DescriptionPAMPELONNE - ROSIERES<br/>>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
NatureServices
CPV60130000
LieuAlbi cedex 09, FRJ27, France
Durée12 mois
Informations
Participation rĂ©servĂ©eLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
VariantesNon autorisée
Date limite 03/04/2026 à 12:00 (22j restants)
Validité offre4 mois
Ouverture offres03/04/2026 à 14:00
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal judiciaire de Toulouse
DelaisRéféré précontractuel prévu à l'article 1441-2 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu à l'article 1441-3 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article précité
Lot 15 — GRAULHET
DescriptionGRAULHET - LAGRAVE<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
NatureServices
CPV60130000
LieuAlbi cedex 09, FRJ27, France
Durée12 mois
Informations
Participation rĂ©servĂ©eLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
VariantesNon autorisée
Date limite 03/04/2026 à 12:00 (22j restants)
Validité offre4 mois
Ouverture offres03/04/2026 à 14:00
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal judiciaire de Toulouse
DelaisRéféré précontractuel prévu à l'article 1441-2 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu à l'article 1441-3 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article précité
Lot 16 — ALBI - ALBI
DescriptionALBI<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
NatureServices
CPV60130000
LieuAlbi cedex 09, FRJ27, France
Durée12 mois
Informations
Participation rĂ©servĂ©eLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
VariantesNon autorisée
Date limite 03/04/2026 à 12:00 (22j restants)
Validité offre4 mois
Ouverture offres03/04/2026 à 14:00
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal judiciaire de Toulouse
DelaisRéféré précontractuel prévu à l'article 1441-2 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu à l'article 1441-3 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article précité
Lot 17 — TRANSPORTS COUCHE EN AMBULANCE
DescriptionTRANSPORTS COUCHE EN AMBULANCE<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
NatureServices
CPV60130000
LieuAlbi cedex 09, FRJ27, France
Durée12 mois
Informations
Participation rĂ©servĂ©eLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
VariantesNon autorisée
Date limite 03/04/2026 à 12:00 (22j restants)
Validité offre4 mois
Ouverture offres03/04/2026 à 14:00
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal judiciaire de Toulouse
DelaisRéféré précontractuel prévu à l'article 1441-2 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu à l'article 1441-3 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article précité
Lot 18 — TRANSPORTS ASSIS PROFESSIONELS
DescriptionTRANSPORTS ASSIS PROFESSIONELS<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
NatureServices
CPV60130000
LieuAlbi cedex 09, FRJ27, France
Durée12 mois
Informations
Participation rĂ©servĂ©eLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
VariantesNon autorisée
Date limite 03/04/2026 à 12:00 (22j restants)
Validité offre4 mois
Ouverture offres03/04/2026 à 14:00
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal judiciaire de Toulouse
DelaisRéféré précontractuel prévu à l'article 1441-2 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu à l'article 1441-3 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article précité
Organisations
Avenue-Web Systèmes
SIRETC874985B-DA6B-42E4-809A30F5A612933D
Adresse38170 Seyssinet-Pariset
NUTSFRK24
PaysFrance
Emailpublications-joue@aws-france.com
Telephone+33480041260
Fondation Bon Sauveur d'Alby
SIRET83393
Adresse7 rue Lavazière, 81025 Albi
NUTSFRJ27
PaysFrance
ContactKRAJKA Laurent
Emailcorrespondre@aws-france.com
Telephone0563484848
FONDATION BON SAUVEUR D'ALBY
SIRETC8749883-E0D1-52EC-765E512A078F460D
Adresse81000 Albi
NUTSFRJ27
PaysFrance
Emailcorrespondre@aws.france.com
Telephone0563484848
Tribunal judiciaire de Toulouse
SIRETC874989B-FDB1-890F-9CFDCE1A3EC1F8EF
Adresse2 Allée Jules Guesde, 31068 Toulouse
NUTSFRJ23
PaysFrance
Emailaccueil1.tj-toulouse@justice.fr
Telephone(33)561337000
Informations sur l'avis
Identifiant96ea5702-0b8a-4786-8548-386b2380650f
TypeAvis de marché
Date d'envoi02/03/2026 a 09:23
LangueFrançais

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