Acheteur

Nom officiel	Nantes Métropole
SIRET	24440040400129
Forme juridique	Autorité locale
Activité	Services d'administration générale
Adresse	2 COURS DU CHAMP DE MARS, 44923 Nantes
NUTS	FRG01
Pays	France
Point de contact	Service des marchés publics
Email	contact.marches@nantesmetropole.fr
Téléphone	+33 240994848
Site internet	https://metropole.nantes.fr/

Procédure

Titre	Prestations d'assurance en responsabilité civile et risques annexes de Nantes Métropole
Identifiant	85faf858-d660-421f-93dc-ecd16f2001b4
Ref. interne	2026NM000224
Type	Procédure ouverte
Nature	Services
CPV principal	66516000

Lieu d'exécution

NUTS	FRG01
Pays	France

Informations générales

Base juridique	Directive 2014/24/UE

Lot

Intitule	Prestations d'assurance en responsabilité civile et risques annexes de Nantes Métropole
Nature	Services
CPV	66516000
Lieu	FRG01, France
Durée	60 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	15/10/2026 à 12:00 (30j restants)
Validité offre	240 mois

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Nantes
Delais	voir documents de la consultation

Organisations

Informations sur l'avis

Identifiant	95770c4a-905e-4e17-b456-ace73314456c
Type	Avis de marché
Date d'envoi	11/09/2026 a 13:23
Langue	Français

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