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PRESTATIONS D'ÉLAGAGE, D'ABATTAGE ET D'ESSOUCHAGE D'ARBRES

Services Procédure ouverte 83 46j restants
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Acheteur
Nom officielVILLE DE SAINTE-MAXIME
SIRET84878
Forme juridiqueOrganisme de droit public
ActivitéServices d'administration générale
AdresseBoulevard des mimosas, 83120 Sainte-Maxime
NUTSFRL05
PaysFrance
Point de contactMORISSE Vincent — Maire
Emailcommande-publique@ste-maxime.fr
Téléphone0494567798
Site internethttp://www.ville-sainte-maxime.fr
Profil acheteurhttps://www.marches-publics.info
Procédure
TitrePRESTATIONS D'ÉLAGAGE, D'ABATTAGE ET D'ESSOUCHAGE D'ARBRES
DescriptionIl s'agit de prestations de taille, d'élagage, d'abattage et d'essouchage des arbres du patrimoine arboré de la commune de Sainte-Maxime
Identifiant3b11104b-98b9-412e-8210-5caba7130454
Ref. interne2026-AP1800AC
TypeProcédure ouverte
NatureServices
CPV principal77211400
Lieu d'exécution
NUTSFRL05
PaysFrance
Informations générales
Base juridiqueDirective 2014/24/UE
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix unitaires.
Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est de 10 000 euro(s) Ht minimum et 150 000 euro(s) Ht maximum. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Lot
IntitulePRESTATIONS D'ÉLAGAGE, D'ABATTAGE ET D'ESSOUCHAGE D'ARBRES
DescriptionIl s'agit de prestations de taille, d'élagage, d'abattage et d'essouchage des arbres du patrimoine arboré de la commune de Sainte-Maxime
NatureServices
CPV77211400
LieuFRL05, France
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
VariantesNon autorisée
Date limite 23/11/2026 à 12:00 (46j restants)
Validité offre4 mois
Ouverture offres24/11/2026 à 14:00
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE TOULON
DelaisLe tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site "www.telerecours.fr". Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à : Greffe du Tribunal Administratif de Toulon 5 rue Racine 83041 Toulon CEDEX 09 Tél : 0494427930 Courriel : greffe.ta-toulon@juradm.fr
Organisations
Avenue-Web Systèmes
SIRETAF814477-F451-975C-CD5BA93395E4473A
Adresse38170 Seyssinet-Pariset
NUTSFRK24
PaysFrance
Emailpublications-joue@aws-france.com
Telephone+33480041260
VILLE DE SAINTE-MAXIME
SIRET84878
AdresseBoulevard des mimosas, 83120 Sainte-Maxime
NUTSFRL05
PaysFrance
ContactMORISSE Vincent
Emailcommande-publique@ste-maxime.fr
Telephone0494567798
Site webhttp://www.ville-sainte-maxime.fr
Commune de Sainte-Maxime
SIRETAF8144A0-9E1A-54D6-E3B8F70BCC491625
AdresseBld des Mimosas, 83120 Sainte Maxime
NUTSFRL05
PaysFrance
Emailcommande-publique@ste-maxime.fr
Telephone0494567798
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE TOULON
SIRETAF8144BD-B5DF-CD52-BFE3BC1F07948B55
Adresse5 Rue Racine, 83041 Toulon
NUTSFRL05
PaysFrance
Emailgreffe.ta-toulon@juradm.fr
Telephone0494427930
Site webhttps://www.telerecours.fr
CCIRAL
SIRETAF8144D2-C874-19D9-AE58B294572467AD
AdresseBoulevard Paul Peytral, 13282 Marseille
NUTSFRL04
PaysFrance
ContactPréfecture de Région
Emailcontact@bouches-du-rhone.pref.gouv.fr
Telephone0491156374
Informations sur l'avis
Identifiant995ee18c-ad1b-4556-839c-01576a26740d
TypeAvis de marché
Date d'envoi06/10/2026 a 16:10
LangueFrançais
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