Acheteur

Nom officiel	Communauté d'Agglomération de Haguenau
SIRET	20006787400012
Forme juridique	Autorité locale
Activité	Services d'administration générale
Adresse	84 route de Strasbourg BP 50244, 67504 Haguenau Cedex
NUTS	FRF11
Pays	France
Point de contact	CAH
Email	eric.brucker@agglo-haguenau.fr
Téléphone	+33 388539855
Site internet	https://www.agglo-haguenau.fr/fr/page/marches-publics

Procédure

Titre	PRESTATIONS D'ENTRETIEN COURANT DES ESPACES VERTS DES ECOLES DU TERRITOIRE DE BRUMATH (ACCORD-CADRE)
Identifiant	51507902-b442-4a38-97bc-babd8579ee05
Ref. interne	BRUM_ESPVERTS_ECOLES_2026
Type	Procédure ouverte
Nature	Services
CPV principal	77310000

Lieu d'exécution

NUTS	FRF11
Pays	France

Informations générales

Base juridique	Directive 2014/24/UE

Lot

Intitule	PRESTATIONS D'ENTRETIEN COURANT DES ESPACES VERTS DES ECOLES DU TERRITOIRE DE BRUMATH (ACCORD-CADRE)
Nature	Services
CPV	77310000
Lieu	FRF11, France
Durée	12 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	17/07/2026 à 12:00 (32j restants)
Validité offre	90 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre avec remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal Administratif de Strasbourg
Delais	voir documents de la consultation

Organisations

Informations sur l'avis

Identifiant	1f50f5bd-3ede-4427-84c5-62cf66a79872
Type	Avis de marché
Date d'envoi	12/06/2026 a 08:22
Langue	Français

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