Prestations d'études, d'inventaires et d'assistance environnementale relatives à la faune, à la flore et aux habitats
Acheteur
| Nom officiel | Syndicat Mixte Moselle Aval |
|---|---|
| SIRET | 20007754300029 |
| Adresse | 57011 METZ |
| Point de contact | Service commande publique |
| Téléphone | +33 354440745 |
Procédure
| Titre | Prestations d'études, d'inventaires et d'assistance environnementale relatives à la faune, à la flore et aux habitats |
|---|---|
| Description | Le présent marché est conclu sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire relatif à la réalisation de prestations d'études, d'inventaires et d'assistance environnementale relatives à la faune, à la flore et aux habitats, dans le cadre des projets et travaux réalisés sur le périmètre d'intervention du Syndicat Mixte Moselle Aval. Ces prestations comprennent notamment la réalisation d'analyses préalables des enjeux écologiques, d'inventaires faune flore et habitats, la définition de mesures relevant de la séquence « Éviter, Réduire, Compenser » (ERC) ainsi que, dans le cadre de marchés subséquents, la réalisation de dossiers réglementaires, de missions d'assistance et de suivi environnemental |
| Identifiant | M2026_02 |
| Type | Procédure adaptée |
| Nature | Services |
| CPV principal | 90713000 |
Lieu d'exécution
| Lieu | FRF33 - Moselle, Périmètre d'intervention du Syndicat Mixte Moselle Aval |
|---|
Informations générales
| Durée | 48 mois |
|---|---|
| Variantes | Non autorisées |
| Date limite | 09/11/2026 pm 18:00 (39j restants) |
Conditions de participation
Aptitude : Renvoi au règlement de la consultation
Capacité économique : Renvoi au règlement de la consultation
Capacité technique : Renvoi au règlement de la consultation
Capacité économique : Renvoi au règlement de la consultation
Capacité technique : Renvoi au règlement de la consultation
Pour les candidats, la date et l'heure limites pour poser une question sont fixées au 27 octobre 2026 à 18h00.
Pour le Syndicat mixte Moselle Aval, la date et l'heure limites pour répondre aux questions et modifier le DCE sont fixées au 2 novembre 2026 à 18h00.
Le présent marché est conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification. Il est reconductible tacitement trois fois, par périodes successives d'un an. La durée globale du marché ne pourra pas excéder quatre ans.
Certaines prestations réalisées dans le cadre du présent marché sont susceptibles de bénéficier d'un cofinancement au titre du Fonds européen de développement régional (FEDER)
Pour le Syndicat mixte Moselle Aval, la date et l'heure limites pour répondre aux questions et modifier le DCE sont fixées au 2 novembre 2026 à 18h00.
Le présent marché est conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification. Il est reconductible tacitement trois fois, par périodes successives d'un an. La durée globale du marché ne pourra pas excéder quatre ans.
Certaines prestations réalisées dans le cadre du présent marché sont susceptibles de bénéficier d'un cofinancement au titre du Fonds européen de développement régional (FEDER)
Lot
Soumission
| Documents | Accéder aux documents |
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Comment ça fonctionne
1
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2
Recevez des marchés triés par pertinence
3
Évaluez et affinez vos recommandations