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Prestations de collecte, de transport et d'enlèvement, d'élimination ou de valorisation des déchets hospitaliers pour le GHT des Pyrénées Ariégeoises

Services Procédure ouverte 9 28j restants 1 318 500 EUR
Acheteur
Nom officielCentre hospitalier des vallées de l'Ariège
Procédure
TitrePrestations de collecte, de transport et d'enlèvement, d'élimination ou de valorisation des déchets hospitaliers pour le GHT des Pyrénées Ariégeoises
DescriptionConsultation lancée par un groupement hospitalier de territoire.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande conformément au CCAP
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Identifiant40da1489-4d8a-4010-98bb-8ea6bcfe710f
Ref. interne2661
TypeProcédure ouverte
NatureServices
CPV principal90513000
Lieu d'exécution
NUTSFRJ21
PaysFrance
Informations générales
Base juridiqueDirective 2014/24/UE
Montant estimé1 318 500 EUR
Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation.
Le montant indiqué (valeur estimée) est le montant maximum tous lots confondus sur la durée totale du marché
Lots (16)
Lot 01 — Collecte et élimination des déchets d'activité économique (DAE) du CHIVA à Saint Jean de Verges
NatureServices
CPV90513000
LieuFoix Cedex, FRJ21, France
Durée48 mois
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
VariantesNon autorisée
Date limite 09/11/2026 à 12:00 (28j restants)
Validité offre4 mois
Ouverture offres09/11/2026 à 14:00
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal administratif de Toulouse
Delaisvoir le règlement de la consultation
Lot 02 — Collecte et valorisation du métal, des cartons et du papier, des films plastiques de palettisation et d'emballage des palettes et du bois de classe A du CHIVA à Saint Jean de Verges
NatureServices
CPV90513000
LieuFoix Cedex, FRJ21, France
Durée48 mois
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
VariantesNon autorisée
Date limite 09/11/2026 à 12:00 (28j restants)
Validité offre4 mois
Ouverture offres09/11/2026 à 14:00
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal administratif de Toulouse
Delaisvoir le règlement de la consultation
Lot 03 — Mise à disposition ponctuelle de bennes sur des sites annexes au CHIVA
NatureServices
CPV90513000
LieuFoix Cedex, FRJ21, France
Durée48 mois
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
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Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
VariantesNon autorisée
Date limite 09/11/2026 à 12:00 (28j restants)
Validité offre4 mois
Ouverture offres09/11/2026 à 14:00
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal administratif de Toulouse
Delaisvoir le règlement de la consultation
Lot 04 — Élimination des déchets d'activité économique (DAE) du CHAC
NatureServices
CPV90513000
LieuFoix Cedex, FRJ21, France
Durée48 mois
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
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Soumission électroniqueRequise
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LangueFrançais
VariantesNon autorisée
Date limite 09/11/2026 à 12:00 (28j restants)
Validité offre4 mois
Ouverture offres09/11/2026 à 14:00
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal administratif de Toulouse
Delaisvoir le règlement de la consultation
Lot 05 — Valorisation du métal, du papier,des boîtes métalliques, des cartons d'emballages et des films plastiques de palettisation et d'emballage du CHAC
NatureServices
CPV90513000
LieuFoix Cedex, FRJ21, France
Durée48 mois
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
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LangueFrançais
VariantesNon autorisée
Date limite 09/11/2026 à 12:00 (28j restants)
Validité offre4 mois
Ouverture offres09/11/2026 à 14:00
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal administratif de Toulouse
Delaisvoir le règlement de la consultation
Lot 06 — Mise à disposition de bennes sur le site principal du CHAC
NatureServices
CPV90513000
LieuFoix Cedex, FRJ21, France
Durée48 mois
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
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LangueFrançais
VariantesNon autorisée
Date limite 09/11/2026 à 12:00 (28j restants)
Validité offre4 mois
Ouverture offres09/11/2026 à 14:00
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal administratif de Toulouse
Delaisvoir le règlement de la consultation
Lot 07 — Collecte et élimination des déchets dangereux du CHIVA et du CHAC
NatureServices
CPV90513000
CPV add.90520000
LieuFoix Cedex, FRJ21, France
Durée48 mois
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
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Soumission électroniqueRequise
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LangueFrançais
VariantesNon autorisée
Date limite 09/11/2026 à 12:00 (28j restants)
Validité offre4 mois
Ouverture offres09/11/2026 à 14:00
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal administratif de Toulouse
Delaisvoir le règlement de la consultation
Lot 08 — Collecte et traitement des huiles de cuisine du GHT
NatureServices
CPV90513000
LieuFoix Cedex, FRJ21, France
Durée48 mois
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
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Soumission électroniqueRequise
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LangueFrançais
VariantesNon autorisée
Date limite 09/11/2026 à 12:00 (28j restants)
Validité offre4 mois
Ouverture offres09/11/2026 à 14:00
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal administratif de Toulouse
Delaisvoir le règlement de la consultation
Lot 09 — Collecte et incinération des pièces anatomiques du CHIVA et du CHAC
NatureServices
CPV90513000
CPV add.90520000
LieuFoix Cedex, FRJ21, France
Durée48 mois
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
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LangueFrançais
VariantesNon autorisée
Date limite 09/11/2026 à 12:00 (28j restants)
Validité offre4 mois
Ouverture offres09/11/2026 à 14:00
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal administratif de Toulouse
Delaisvoir le règlement de la consultation
Lot 10 — Collecte et traitement des déchets cytotoxiques du CHIVA et du CHAC
NatureServices
CPV90513000
CPV add.90520000
LieuFoix Cedex, FRJ21, France
Durée48 mois
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
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Soumission électroniqueRequise
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LangueFrançais
VariantesNon autorisée
Date limite 09/11/2026 à 12:00 (28j restants)
Validité offre4 mois
Ouverture offres09/11/2026 à 14:00
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal administratif de Toulouse
Delaisvoir le règlement de la consultation
Lot 11 — Collecte et valorisation des textiles du CHIVA
NatureServices
CPV90513000
CPV add.19620000
LieuFoix Cedex, FRJ21, France
Durée48 mois
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
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LangueFrançais
VariantesNon autorisée
Date limite 09/11/2026 à 12:00 (28j restants)
Validité offre4 mois
Ouverture offres09/11/2026 à 14:00
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal administratif de Toulouse
Delaisvoir le règlement de la consultation
Lot 12 — Collecte et élimination des prothèses à pile explantées (pacemakers, défibrillateurs, DMIA) du CHIVA et du CHAC
NatureServices
CPV90513000
CPV add.90520000
LieuFoix Cedex, FRJ21, France
Durée48 mois
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
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Soumission électroniqueRequise
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LangueFrançais
VariantesNon autorisée
Date limite 09/11/2026 à 12:00 (28j restants)
Validité offre4 mois
Ouverture offres09/11/2026 à 14:00
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal administratif de Toulouse
Delaisvoir le règlement de la consultation
Lot 13 — Collecte et valorisation des emballages du CHIVA
NatureServices
CPV90513000
LieuFoix Cedex, FRJ21, France
Durée48 mois
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
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Soumission électroniqueRequise
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LangueFrançais
VariantesNon autorisée
Date limite 09/11/2026 à 12:00 (28j restants)
Validité offre4 mois
Ouverture offres09/11/2026 à 14:00
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal administratif de Toulouse
Delaisvoir le règlement de la consultation
Lot 14 — Collecte et traitement des biodéchets de la cuisine centrale du CHIVA (Saint Jean de Verges)
NatureServices
CPV90513000
LieuFoix Cedex, FRJ21, France
Durée48 mois
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
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Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
VariantesNon autorisée
Date limite 09/11/2026 à 12:00 (28j restants)
Validité offre4 mois
Ouverture offres09/11/2026 à 14:00
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal administratif de Toulouse
Delaisvoir le règlement de la consultation
Lot 15 — Gestion de composteurs in situ pour les biodéchets des sites externes du CHIVA équipés de composteurs
NatureServices
CPV90513000
CPV add.77120000
LieuFoix Cedex, FRJ21, France
Durée48 mois
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
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Soumission électroniqueRequise
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LangueFrançais
VariantesNon autorisée
Date limite 09/11/2026 à 12:00 (28j restants)
Validité offre4 mois
Ouverture offres09/11/2026 à 14:00
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal administratif de Toulouse
Delaisvoir le règlement de la consultation
Lot 16 — Collecte et traitement des biodéchets de la cuisine de le Résidence Jules Rousse
NatureServices
CPV90513000
CPV add.90524400
LieuFoix Cedex, FRJ21, France
Durée48 mois
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
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Soumission électroniqueRequise
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LangueFrançais
VariantesNon autorisée
Date limite 09/11/2026 à 12:00 (28j restants)
Validité offre4 mois
Ouverture offres09/11/2026 à 14:00
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal administratif de Toulouse
Delaisvoir le règlement de la consultation
Organisations
Avenue-Web Systèmes
SIRET4A078CB7-E1E4-6C5F-B4AE3AFF4E8C0726
Adresse38170 Seyssinet-Pariset
NUTSFRK24
PaysFrance
Emailpublications-joue@aws-france.com
Telephone+33480041260
Centre hospitalier des vallées de l'Ariège
SIRET47661
AdresseBp 90064, 09017 Foix Cedex
NUTSFRJ21
PaysFrance
ContactDOUHERET Edouard
Emailmarion.locatelli@chi-val-ariege.fr
Telephone0561033030
Site webhttp://www.chi-val-ariege.fr/
Tribunal administratif de Toulouse
SIRET4A078CD8-BC1A-090A-B18B16090BC44E78
Adresse68, rue Raymond Iv, 31068 Toulouse
NUTSFRJ23
PaysFrance
Emailgreffe.ta-toulouse@juradm.fr
Telephone0562735757
CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL DES VALLEES DE L'ARIEGE (CHIVA)
SIRET4A078CED-DBD5-A328-F51350F430DACB04
AdresseCentre Hospitalier Intercommunal Des Vallees De L'Ariege, 09017 Foix Cedex
NUTSFRJ21
PaysFrance
Emaildirection@chi-val-ariege.fr
Telephone0561033030
CENTRE HOSPITALIER SAINT LOUIS
SIRET4A078D19-DF29-86ED-A625923A261FB4D6
AdresseCentre Hospitalier Saint Louis, 09110 Ax Les Thermes
NUTSFRJ21
PaysFrance
Emaildirection@ch-axlesthermes.fr
Telephone0561022400
CENTRE HOSPITALIER ARIEGE COUSERANS
SIRET4A078D3F-B022-536E-1E2594EAD47525DA
AdresseCentre Hospitalier Ariege Couserans, 09201 Saint Girons
NUTSFRJ21
PaysFrance
Emaildirection@ch-ariege-couserans.fr
Telephone0561962020
RESIDENCE JULES ROUSSE
SIRET4A078D5B-AEAE-C634-1ED7BECC95589FA1
AdresseResidence Jules Rousse, 09401 Tarascon Sur Ariege
NUTSFRJ21
PaysFrance
Emaildirection@chi-val-ariege.fr
Telephone0561050850
Informations sur l'avis
Identifiant98fe7975-cea8-4bc0-8d9a-14f8098959fa
TypeAvis de marché
Date d'envoi09/10/2026 a 16:11
LangueFrançais

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