prestations de déneigement et salage sur la ZAE Ecole Valentin / communes Ecole Valentin / Chatillon le Duc / Miserey-Salines.
Acheteur
| Nom officiel | Grand Besançon Métropole |
|---|---|
| SIRET | 24250036100017 |
| Point de contact | Service Ressources _ département des mobilités |
| Profil acheteur | https://www.marches-securises.fr |
Procédure
| Titre | Prestations de déneigement et salage sur certaines ZAE et communes du Grand Besançon Métropole |
|---|---|
| Description | prestations de déneigement et salage sur la ZAE Ecole Valentin / communes Ecole Valentin / Chatillon le Duc / Miserey-Salines. |
| Identifiant | GBM_25_20260804W2_01 |
| Type | Procédure adaptée |
| Nature | Fournitures |
Lieu d'exécution
| Lieu | territoire Grand Besancon Métropole et autres communes |
|---|
Informations générales
| Variantes | Non autorisées |
|---|---|
| Date limite | 21/09/2026 pm 12:00 (47j restants) |
Conditions de participation
Aptitude : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Capacité économique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Capacité technique : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Capacité économique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Capacité technique : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
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