Acheteur

Nom officiel	Mairie de Montreuil
SIRET	21930048000015
Forme juridique	Autorité locale
Activité	Services d'administration générale
Adresse	Tour Altaïs - 1 Place Aimé Césaire, 93100 Montreuil
NUTS	FR106
Pays	France
Point de contact	Service des achats et de la commande publique
Email	sacop@montreuil.fr
Téléphone	+33 148706142
Site internet	https://www.montreuil.fr

Procédure

Titre	Prestations de location d‘autocars avec chauffeur
Identifiant	1b86f677-ee0c-42a7-8424-d7ba88296631
Ref. interne	FCS26-18
Type	Procédure ouverte
Nature	Services
CPV principal	60172000

Lieu d'exécution

NUTS	FR106
Pays	France

Informations générales

Base juridique	Directive 2014/24/UE

Lot

Intitule	Prestations de location d‘autocars avec chauffeur
Nature	Services
CPV	60172000
Lieu	FR106, France
Durée	12 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	09/12/2026 à 12:00 (34j restants)
Validité offre	150 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Montreuil
Delais	voir documents de la consultation

Organisations

Informations sur l'avis

Identifiant	74e5edbf-f92a-4535-969c-fb46bc10f03d
Type	Avis de marché
Date d'envoi	03/11/2026 a 15:13
Langue	Français

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