PRESTATIONS DE MAINTENANCE DES PORTIQUES ET TUNNELS DE LAVAGE DE LA REGIE DES TRANSPORTS METROPOLITAINS ET LA FOURNITURE DE PIECES DETACHEES ASSOCIEES (3 LOTS)
Acheteur
| Nom officiel | RTM - Régie des Transports Métropolitains |
|---|---|
| SIRET | 05980406200087 |
| Activité | Transports urbains |
| Adresse | 80, Boulevard du Métro, 13013 Marseille |
| NUTS | FRL04 |
| Pays | France |
| marchespublics@rtm.fr | |
| Téléphone | 0491105225 |
| Profil acheteur | https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp |
Procédure
| Titre | PRESTATIONS DE MAINTENANCE DES PORTIQUES ET TUNNELS DE LAVAGE DE LA REGIE DES TRANSPORTS METROPOLITAINS ET LA FOURNITURE DE PIECES DETACHEES ASSOCIEES (3 LOTS) |
|---|---|
| Description | La présente consultation a pour objet des prestations de maintenance des portiques et tunnels de lavage de la RTM et la fourniture de pièces détachées associées (3 lots). La consultation est décomposée en 3 lots ci-après énoncés : - Lot n°1 - Maintenance des portiques et tunnels de lavage pour les métros et tramways de marque Neu et Lavaggi. - Lot n°2 - Maintenance des portiques et tunnels de lavage de marque Lavance et Istobal. - Lot n°3 - Maintenance des portiques et tunnels de lavage de marque Montanier. Les prestations à réaliser sont décrites et s'exécutent conformément aux dispositions du CCP et ses annexes commun à tous les lots. Il s'agit d'accords-cadres au sens des articles L2125-1.1° et R2162-2 et suivants du Code. Chaque accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique et exécuté : - en partie par l'émission de bons de commande, pour les prestations décrites dans les documents contractuels (dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et R2162-14 du Code) ; - et en partie par la conclusion de marchés subséquents pour les besoins dont toutes les stipulations contractuelles ne sont pas fixées dans les documents de l'accord-cadre (conformément aux articles R2162-7, R2162-11 et R2162-12 du Code). En application de l'article R2162-4 du Code, chaque accord-cadre est conclu sans montant minimum d'engagement et avec un montant maximum d'engagement de : - Lot n°1 : 500 000 euros HT sur sa durée initiale, soit deux ans. - Lot n°2 : 600 000 euros HT sur sa durée initiale, soit deux ans. - Lot n°3 : 350 000 euros HT sur sa durée initiale, soit deux ans. Pour chaque période de reconduction, le montant maximum de chacun des lots est identique. Les marchés publics sont des accords-cadres de services. Ils se réfèrent au Cahier des Clauses Administratives Générales applicable aux marchés publics de Fournitures Courantes et de Services (CCAG/FCS), approuvé par l'arrêté du 30 mars 2021. |
| Identifiant | 18933790-4fea-4eda-829c-42f6595eebc1 |
| Ref. interne | 2026041 LL |
| Type | Procédure négociée avec mise en concurrence |
| Nature | Services |
| CPV principal | 50530000 |
Lieu d'exécution
| NUTS | FRL04 |
|---|---|
| Pays | France |
Informations générales
| Base juridique | Directive 2014/25/UE (secteurs spéciaux) |
|---|---|
| Montant estimé | 0 EUR |
Lots (3)
Lot 202604101 — Maintenance des portiques et tunnels de lavage pour les métros et tramways de marque Neu et Lavaggi
| Description | Le présent marché public est un accord-cadre au sens des articles L2125-1.1° et R2162-1 et suivants du Code. L’accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique et exécuté : - en partie par l’émission de bons de commande, pour les prestations décrites dans les documents contractuels (dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et R2162-14 du Code) ; - et en partie par la conclusion de marchés subséquents pour les besoins dont toutes les stipulations contractuelles ne sont pas fixées dans les documents de l’accord-cadre (conformément aux articles R2162-7, R2162-11 et R2162-12 du Code). En application de l’article R2162-4 du Code, l’accord-cadre est conclu sans montant minimum d’engagement et avec un montant maximum d’engagement de 500 000 euros HT sur sa durée initiale, soit deux ans. Pour chaque période de reconduction (deux ans chacune), le montant maximum d’engagement est identique. |
|---|---|
| Nature | Services |
| CPV | 50530000 |
| Lieu | FRL04, France |
| Durée | 8 ans |
Informations
| Participation réservée | La participation n'est pas réservée |
|---|---|
| AMP | Oui |
Soumission
| Documents | Accéder aux documents |
|---|---|
| Soumission électronique | Requise |
| Adresse soumission | Déposer une offre |
| Langue | Français |
Conditions
| Emplois protégés | Non |
|---|
Techniques
| Accord-cadre | Accord-cadre sans remise en concurrence |
|---|---|
| Syst. acquisition dynamique | Pas de système d'acquisition dynamique |
Recours
| Organisation | TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE |
|---|
| Description | Le présent marché public est un accord-cadre au sens des articles L2125-1.1° et R2162-1 et suivants du Code. L’accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique et exécuté : - en partie par l’émission de bons de commande, pour les prestations décrites dans les documents contractuels (dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et R2162-14 du Code) ; - et en partie par la conclusion de marchés subséquents pour les besoins dont toutes les stipulations contractuelles ne sont pas fixées dans les documents de l’accord-cadre (conformément aux articles R2162-7, R2162-11 et R2162-12 du Code). En application de l’article R2162-4 du Code, l’accord-cadre est conclu sans montant minimum d’engagement et avec un montant maximum d’engagement de 600 000 euros HT sur sa durée initiale, soit deux ans. Pour chaque période de reconduction (deux ans chacune), le montant maximum d’engagement est identique. |
|---|---|
| Nature | Services |
| CPV | 50530000 |
| Lieu | FRL04, France |
| Durée | 8 ans |
Informations
| Participation réservée | La participation n'est pas réservée |
|---|---|
| AMP | Oui |
Soumission
| Documents | Accéder aux documents |
|---|---|
| Soumission électronique | Requise |
| Adresse soumission | Déposer une offre |
| Langue | Français |
Conditions
| Emplois protégés | Non |
|---|
Techniques
| Accord-cadre | Accord-cadre sans remise en concurrence |
|---|---|
| Syst. acquisition dynamique | Pas de système d'acquisition dynamique |
Recours
| Organisation | TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE |
|---|
| Description | Le présent marché public est un accord-cadre au sens des articles L2125-1.1° et R2162-1 et suivants du Code. L’accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique et exécuté : - en partie par l’émission de bons de commande, pour les prestations décrites dans les documents contractuels (dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et R2162-14 du Code) ; - et en partie par la conclusion de marchés subséquents pour les besoins dont toutes les stipulations contractuelles ne sont pas fixées dans les documents de l’accord-cadre (conformément aux articles R2162-7, R2162-11 et R2162-12 du Code). En application de l’article R2162-4 du Code, l’accord-cadre est conclu sans montant minimum d’engagement et avec un montant maximum d’engagement de 350 000 euros HT sur sa durée initiale, soit deux ans. Pour chaque période de reconduction (deux ans chacune), le montant maximum d’engagement est identique. |
|---|---|
| Nature | Services |
| CPV | 50530000 |
| Lieu | FRL04, France |
| Durée | 8 ans |
Informations
| Participation réservée | La participation n'est pas réservée |
|---|---|
| AMP | Oui |
Soumission
| Documents | Accéder aux documents |
|---|---|
| Soumission électronique | Requise |
| Adresse soumission | Déposer une offre |
| Langue | Français |
Conditions
| Emplois protégés | Non |
|---|
Techniques
| Accord-cadre | Accord-cadre sans remise en concurrence |
|---|---|
| Syst. acquisition dynamique | Pas de système d'acquisition dynamique |
Recours
| Organisation | TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE |
|---|
Organisations
RTM - Régie des Transports Métropolitains
| SIRET | 05980406200087 |
| Adresse | 80, Boulevard du Métro, 13013 Marseille |
| NUTS | FRL04 |
| Pays | France |
| marchespublics@rtm.fr | |
| Telephone | 0491105225 |
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE
| SIRET | 171 300 056 00024 |
| Adresse | 13002 Marseille |
| NUTS | FRL04 |
| Pays | France |
Informations sur l'avis
| Identifiant | 8d149462-fb3d-471f-b98e-f0570fbbe120 |
|---|---|
| Type | Avis de marché |
| Date d'envoi | 05/08/2026 a 10:54 |
| Langue | Français |
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